Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 172.
Je mets aux voix l’article 11, modifié.
La parole est à M. Simon Uzenat, pour explication de vote.
L’amendement n° 221, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 325-7 du co...
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 221.
La parole est à Mme Céline Brulin, pour explication de vote.
La parole est à M. André Reichardt, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’article 11 bis.
L’amendement n° 294, présenté par MM. Hochart, Durox et Szczurek, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° L’article L. 611-11 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « L’étudiant inscrit dans un établissement d’enseignement supérieur disposant de la qualité d’élu local peut conclure une convention entre so...
La parole est à Mme le rapporteur.
L’amendement n° 294, présenté par MM. Hochart, Durox et Szczurek, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° L’article L. 611-11 est complété par un alinéa ainsi rédigé : « L’étudiant inscrit dans un établissement d’enseignement supérieur disposant de la qualité d’élu local peut conclure une convention entre so...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 243 rectifié. J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Les Républicains. Je rappelle que l'avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement. Le scrutin est ouvert.
Quel est l’avis de la commission ?
