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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Je mets aux voix l'amendement n° 288 rectifié.
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
L'amendement n° 93, présenté par MM. Dantec et Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 3123-2 du...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Ghislaine Senée, pour explication de vote.
La parole est à Mme Ghislaine Senée, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 93.
L'amendement n° 94, présenté par MM. Dantec et Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au deuxième alinéa du III de...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 94.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 71 rectifié bis, présenté par MM. Fargeot et Courtial, Mme Billon, M. Henno, Mme Romagny et M. Bleunven, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Fargeot.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
