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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 336.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix l’amendement n° 336.
Je mets aux voix l’amendement n° 335.
Je mets aux voix l'amendement n° 220.
Je mets aux voix l’amendement n° 335.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 308 rectifié, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’...
Je mets aux voix l'amendement n° 389.
Je suis saisi de trois amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 308 rectifié, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’...
Le sous-amendement n° 424, présenté par M. Roiron, Mmes de La Gontrie, Narassiguin, Linkenheld, Artigalas, Bélim et Blatrix Contat, MM. M. Weber, Vayssouze-Faure, Temal, Tissot et Uzenat, Mme Rossignol, M. Redon-Sarrazy, Mmes S. Robert et Monier, MM. Lurel, Marie, Mérillou, Kanner et Gillé, Mme Harribey, M. Jacquin, Mme Féret, M. Durain, Mme Co...
L'amendement n° 390, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéas 5 et 6 Supprimer ces alinéas. La parole est à Mme la ministre déléguée.
Le sous-amendement n° 424, présenté par M. Roiron, Mmes de La Gontrie, Narassiguin, Linkenheld, Artigalas, Bélim et Blatrix Contat, MM. M. Weber, Vayssouze-Faure, Temal, Tissot et Uzenat, Mme Rossignol, M. Redon-Sarrazy, Mmes S. Robert et Monier, MM. Lurel, Marie, Mérillou, Kanner et Gillé, Mme Harribey, M. Jacquin, Mme Féret, M. Durain, Mme Co...
