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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l’avis de la commission ?
Voici, compte tenu de l'ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 148 : Le Sénat n'a pas adopté. La parole est à M. Guillaume Gontard, pour un rappel au règlement.
Quel est l’avis de la commission ?
J'ai précisé par deux fois que nous mettions aux voix le sous-amendement n° 424 avec deux avis de sagesse et il n'a pas été adopté. Je mets aux voix l'amendement n° 309.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 194 rectifié et 404.
L'amendement n° 310, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l'alinéa 4 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … L'article L. 2123-12-1 est complété p...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 194 rectifié et 404.
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par Mmes Borchio Fontimp et Demas, M. Tabarot, Mme Garnier, MM. C. Vial, Brisson et Belin, Mmes Belrhiti, Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Bruyen, Burgoa et Cadec, Mmes Di Folco, Dumont, Imbert et Joseph, MM. Khalifé et Laménie, Mme Lopez, M. Meignen, Mmes Micouleau, Muller-Bronn et Nédélec et MM. Pa...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 3 rectifié, présenté par Mmes Borchio Fontimp et Demas, M. Tabarot, Mme Garnier, MM. C. Vial, Brisson et Belin, Mmes Belrhiti, Berthet et Bonfanti-Dossat, MM. Bouchet, Bruyen, Burgoa et Cadec, Mmes Di Folco, Dumont, Imbert et Joseph, MM. Khalifé et Laménie, Mme Lopez, M. Meignen, Mmes Micouleau, Muller-Bronn et Nédélec et MM. Pa...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme le rapporteur.
Je mets aux voix l’amendement n° 3 rectifié.
La parole est à M. Pierre-Alain Roiron, pour explication de vote.
