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Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble de la proposition de loi renforçant l'ordonnance de protection et créant l'ordonnance provisoire de protection immédiate. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos ...
M. le président. La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour le groupe Écologiste – Solidarité et Territoires.
La parole est à Mme Marie-Claude Varaillas, pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.
Conformément à l’article 42, alinéa 12, du règlement, je mets aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l’ensemble de la proposition de loi renforçant l’ordonnance de protection et créant l’ordonnance provisoire de protection immédiate. Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos ...
Le compte rendu analytique de la précédente séance a été distribué. Il n'y a pas d'observation ?… Le procès-verbal est adopté sous les réserves d'usage.
La parole est à Mme Jocelyne Antoine.
La parole est à M. Cyril Pellevat.
Acte est donné de ces mises au point, mes chers collègues. Elles figureront dans l'analyse politique du scrutin.
J'informe le Sénat que la commission mixte paritaire chargée d'élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étrangères en France est parvenue à l'adoption d'un texte commun.
L'ordre du jour appelle, à la demande du groupe Écologiste – Solidarité et Territoires, la discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (proposition n° 514, texte de la commission n° 620, rapport n° 619).
Dans la discussion générale, la parole est à M. le ministre.
M. le président. La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Pierre Jean Rochette.
M. le président. La parole est à Mme Jocelyne Antoine.
La parole est à M. Jean-Pierre Corbisez.
M. le président. La parole est à Mme Mireille Jouve.
La parole est à M. Saïd Omar Oili.
M. le président. La parole est à M. Damien Michallet.
M. le président. La parole est à M. Cyril Pellevat.
La discussion générale est close. Nous passons à la discussion des articles.
