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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
L'amendement n° 200 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission sur ces trois amendements ?
Les amendements n° 138 rectifié ter et 145 ne sont pas soutenus. La parole est à M. Stéphane Fouassin, pour présenter l'amendement n° 193.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 149 : Le Sénat n’a pas adopté. L’amendement n° 168 rectifié, présenté par M. Reichardt, Mme Noël, M. Burgoa, Mme Muller-Bronn, MM. Klinger et J.P. Vogel, Mmes Dumont et N. Goulet, ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 74 rectifié bis est présenté par Mme Aeschlimann, M. Sautarel, Mmes Jacques, Petrus et Berthet, MM. Burgoa, Milon et Piednoir, Mme Malet, MM. C. Vial et Rojouan, Mme Imbert, MM. Bruyen et Sido, Mmes Lassarade et Ventalon et M. Klinger. L'amendement n° 200 rectifié est prése...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix les amendements identiques n° 73 rectifié bis et 193.
L'amendement n° 200 rectifié n'est pas soutenu. Quel est l'avis de la commission sur les trois amendements restant en discussion commune ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 168 rectifié.
L'amendement n° 74 rectifié bis est retiré. L'amendement n° 420, présenté par Mmes Eustache-Brinio et Gatel et M. Kerrouche, au nom de la commission, est ainsi libellé : Alinéas 4 à 9 Remplacer ces alinéas par deux alinéas ainsi rédigés : « Ce lien d'intérêt peut être constitué entre la personne visée au premier alinéa et : « 1° Les...
Je mets aux voix les amendements identiques n° 73 rectifié bis et 193.
Je mets aux voix l’amendement n° 168 rectifié.
L’amendement n° 199 rectifié n’est pas soutenu. L’amendement n° 190, présenté par MM. Dossus et Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dantec, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 3 Insérer un alinéa ainsi réd...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Do Aeschlimann, pour explication de vote sur l'amendement n° 74 rectifié bis.
