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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Dominique Théophile
6793 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L’amendement n° 35 rectifié ter n’est pas soutenu. L’amendement n° 104, présenté par MM. G. Blanc et Benarroche, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa p...
Quel est l'avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 229.
L’amendement n° 35 rectifié ter n’est pas soutenu. L’amendement n° 104, présenté par MM. G. Blanc et Benarroche, Mme Senée, M. Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Alinéa 4 Compléter cet alinéa p...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 245, présenté par Mme Cukierman, M. Brossat, Mme Brulin, M. Lahellec et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, est ainsi libellé : Compléter cet article par trois paragraphes ainsi rédigés : … – L'article L. 1111-6 du code général des collectivités territoriales est ainsi modifié : 1° Au ...
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 245.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'article 18, modifié.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 245.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de trois amendements identiques. L'amendement n° 40 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Daubet, Fialaire, Gold et Guérini, Mme Guillotin et M. Roux. L'amendement n° 258 est présenté par Mme Havet, M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, MM. Fouassin, Haye, Iacovelli, K...
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'article 18, modifié.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
