Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Les deux amendements suivants sont identiques. L'amendement n° 54 rectifié ter est présenté par MM. Mizzon, Henno, Laugier, Levi, Duffourg et J.B. Blanc, Mme Sollogoub, MM. Cambier, J.M. Arnaud, Chauvet, Kern, Pillefer et Khalifé, Mme Belrhiti et MM. Bleunven et Folliot. L'amendement n° 287 rectifié quinquies est présenté par MM...
Je mets aux voix l’amendement n° 390.
La parole est à Mme Laure Darcos, pour présenter l'amendement n° 287 rectifié quinquies.
Je mets aux voix l’article 10.
L'amendement n° 323 rectifié quater, présenté par Mme Bourcier, M. Capus, Mme Lermytte et MM. Chasseing, Brault, A. Marc, V. Louault, Chevalier, Bleunven et Daubet, est ainsi libellé : Après l'article 9 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 3142-61 du code du travail, il est inséré un article L. 3142-61-... ...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 288 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Brault, Chevalier et Wattebled, Mme Lermytte, MM. A. Marc et Rochette, Mme Bourcier, MM. V. Louault, Capus, H. Leroy, Paccaud, Longeot, J.P. Vogel, J.B. Blanc, Laménie, Levi et Bleunven, Mme Bonfanti-Dossat et M. Delcros, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additi...
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 288 rectifié.
L'amendement n° 251 est retiré. Monsieur Mizzon, l'amendement n° 56 rectifié bis est-il maintenu ?
L’amendement n° 93, présenté par MM. Dantec et Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l’article L. 3123-2 du...
L'amendement n° 56 rectifié bis est retiré. Monsieur Louault, l'amendement n° 284 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis de la commission ?
L'amendement n° 284 rectifié bis est retiré. Monsieur Cabanel, l'amendement n° 352 rectifié bis est-il maintenu ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L'amendement n° 352 rectifié bis est retiré. Monsieur Roiron, l'amendement n° 46 rectifié est-il maintenu ?
Je mets aux voix l’amendement n° 93.
