Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Éric Kerrouche, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 188 rectifié bis.
La parole est à Mme Cécile Cukierman, pour explication de vote.
L’amendement n° 172, présenté par M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth et MM. Rambaud, Rohfritsch et Théophile, est ainsi libellé : Compléter cet ar...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 172.
Je mets aux voix l’article 11, modifié.
La parole est à M. Simon Uzenat, pour explication de vote.
L’amendement n° 221, présenté par M. Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc et Dantec, Mme de Marco, MM. Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot et Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’article 11 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : L’article L. 325-7 du co...
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Henri Cabanel, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Canévet, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 221.
