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Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 336, présenté par MM. Gontard, Benarroche et G. Blanc, Mme Senée, MM. Dantec, Dossus, Fernique et Jadot, Mmes Guhl et de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Ins...
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 336, présenté par MM. Gontard, Benarroche et G. Blanc, Mme Senée, MM. Dantec, Dossus, Fernique et Jadot, Mmes Guhl et de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Ins...
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 220 ?
L’amendement n° 335, présenté par MM. Gontard, Benarroche et G. Blanc, Mme Senée, MM. Dantec, Dossus, Fernique et Jadot, Mmes Guhl et de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …° Au deuxième alinéa de l’article L. 2123-12,...
L’amendement n° 335, présenté par MM. Gontard, Benarroche et G. Blanc, Mme Senée, MM. Dantec, Dossus, Fernique et Jadot, Mmes Guhl et de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l’alinéa 4 Insérer un alinéa ainsi rédigé : …°Au deuxième alinéa de l’article L. 2123-12, ...
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme la ministre déléguée.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à M. Cédric Vial, pour explication de vote.
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 336.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix l’amendement n° 336.
