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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
L'amendement n° 288 rectifié, présenté par MM. Chasseing, Brault, Chevalier et Wattebled, Mme Lermytte, MM. A. Marc et Rochette, Mme Bourcier, MM. V. Louault, Capus, H. Leroy, Paccaud, Longeot, J.P. Vogel, J.B. Blanc, Laménie, Levi et Bleunven, Mme Bonfanti-Dossat et M. Delcros, est ainsi libellé : Après l'article 10 Insérer un article additi...
La parole est à Mme le rapporteur.
La parole est à Mme le rapporteur.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Paccaud, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Bas, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 288 rectifié.
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Somon, pour explication de vote.
L'amendement n° 93, présenté par MM. Dantec et Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Après l'article L. 3123-2 du...
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Ghislaine Senée, pour explication de vote.
La parole est à Mme Ghislaine Senée, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 93.
L'amendement n° 94, présenté par MM. Dantec et Benarroche, Mme Senée, MM. G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : Après l'article 10 Insérer un article additionnel ainsi rédigé : Au deuxième alinéa du III de...
Quel est l'avis de la commission ?
