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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 148 : Le Sénat n’a pas adopté.
Quel est l'avis de la commission ?
Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 148 : Le Sénat n’a pas adopté.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour un rappel au règlement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour un rappel au règlement.
J’ai précisé par deux fois que nous mettions aux voix le sous-amendement n° 424 avec deux avis de sagesse et il n’a pas été adopté.
Je mets aux voix l'amendement n° 188 rectifié bis.
J’ai précisé par deux fois que nous mettions aux voix le sous-amendement n° 424 avec deux avis de sagesse et il n’a pas été adopté.
Je mets aux voix l’amendement n° 309.
L'amendement n° 172, présenté par M. Bitz, Mme Schillinger, MM. Mohamed Soilihi, Buis et Buval, Mmes Cazebonne et Duranton, M. Fouassin, Mme Havet, MM. Haye, Iacovelli, Kulimoetoke, Lemoyne et Lévrier, Mme Nadille, MM. Omar Oili, Patient et Patriat, Mme Phinera-Horth et MM. Rambaud, Rohfritsch et Théophile, est ainsi libellé : Compléter cet ar...
Je mets aux voix l’amendement n° 309.
L’amendement n° 310, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 4 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … L’article L. 2123-12-1 est complété p...
Quel est l'avis de la commission ?
L’amendement n° 310, présenté par Mme Senée, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mmes Ollivier et Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé : I. – Après l’alinéa 4 Insérer deux alinéas ainsi rédigés : … L’article L. 2123-12-1 est complété p...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
Je mets aux voix l'amendement n° 172.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
