Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions de Dominique Théophile
7113 interventions trouvées.
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Grégory Blanc, pour explication de vote.
La parole est à M. Guillaume Gontard, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 94.
La parole est à M. le rapporteur.
L'amendement n° 71 rectifié bis, présenté par MM. Fargeot et Courtial, Mme Billon, M. Henno, Mme Romagny et M. Bleunven, est ainsi libellé : Supprimer cet article. La parole est à M. Daniel Fargeot.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme la ministre déléguée.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 424.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix le sous-amendement n° 424.
Je mets aux voix l’amendement n° 308 rectifié. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin ...
Je mets aux voix l'amendement n° 71 rectifié bis.
Je mets aux voix l’amendement n° 309. J’ai été saisi d’une demande de scrutin public émanant du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement. Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l’article 56 du règlement. Le scrutin est ouver...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
L'amendement n° 188 rectifié bis, présenté par Mme Girardin, MM. Bilhac, Daubet, Fialaire, Gold, Grosvalet, Guérini et Roux et Mme Pantel, est ainsi libellé : I.– Alinéa 2 Remplacer les mots : ou de conseiller régional par les mots : , de conseiller régional, de conseiller de l'Assemblée de Corse ou de membre d'une assemblée délibér...
Personne ne demande plus à voter ?… Le scrutin est clos. J’invite Mmes et MM. les secrétaires à constater le résultat du scrutin.
