Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Protection temporaire
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Proposition de résolution N° 159 (2009-2010) européenne (1 amendement)
- Rapport N° 197 (2009-2010), au nom de la commission des affaires européennes, sur la proposition de résolution européenne
- Rapport N° 229 (2009-2010), au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, sur la proposition de résolution européenne
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Richard Yung (15 interventions)
- Pierre Fauchon (10 interventions)
- Louis Mermaz (9 interventions)
- Yvon Collin (5 interventions)
- Alima Boumediene-Thiery (5 interventions)
- Christian Cointat (2 interventions)
- Éliane Assassi (2 interventions)
- Bariza Khiari (1 intervention)
- Catherine Tasca (1 intervention)
- Laurent Béteille (1 intervention)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (1 intervention)
- Bernard Frimat (1 intervention)
