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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

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Sports jeunesse vie associative

Mots-clés

disciplines football fédération incivilités indemnités juges ligue sportives versées
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Dispositions relatives aux arbitres ppl n° 325 - examen du rapport
  • Dispositions relatives aux arbitres - examen des amendements

Toutes les séances consacrées à ce dossier

  • Commission des affaires culture : 14/06/2006 — 1ère réunion
  • Commission des affaires culture : 21/06/2006 — 1ère réunion

Les principaux orateurs sur ce dossier :

  • Jean-François Humbert (3 interventions)
  • Alain Dufaut (1 intervention)
  • Annie David (1 intervention)
  • Jean-Marc Todeschini (1 intervention)
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