Je suis heureuse d'accueillir aujourd'hui une femme ministre des sports. Je vous présenterai rapidement notre délégation, dont la principale mission consiste à veiller à ce que soit respecté l'objectif d'égalité entre les hommes et les femmes dans les textes législatifs, quel qu'en soit le sujet. Par ailleurs, nous présentons chaque année un rapport d'information thématique. Après « les femmes dans les lieux de privation de liberté » et « la parité en politique », nous avons choisi de consacrer nos travaux aux femmes et au sport. Sur ce sujet, nous nous méfions du décalage entre le discours et la réalité. Les fédérations, comme les médias, affichent parfois de bonnes intentions, mais peu de réalisations. Le beau parcours du football féminin n'a guère été relayé, et c'est dommage.

Nous souhaitons recueillir votre avis sur plusieurs points :

- tout d'abord, sur le comité d'organisation des prochains Jeux olympiques de Londres, au sein duquel ne siège qu'une seule femme ; nous avons été alertés à plusieurs reprises à ce sujet ;

- sur l'accession des femmes aux postes à responsabilité dans les instances sportives qui reste problématique ;

- sur les différences de rémunération entre les sportifs et les sportives.

Considérez-vous qu'il y a des actions à mener pour améliorer la situation ? Lors de la visite de la délégation à l'Institut national du sport, de l'expertise et de la performance (INSEP) le 28 avril 2011, nous nous sommes rendu compte du chemin accompli : prenant ses distances par rapport à son origine militaire, le sport est devenu aussi une pratique de bien-être, enseignée à l'école. J'ai la faiblesse de penser qu'une femme ministre, sportive, de surcroît dans une discipline peu féminisée, aura une attention particulière sur ce sujet.

Je me réjouis que la délégation du Sénat aux droits des femmes ait choisi comme thème de son rapport d'information annuel « les femmes et le sport », car le retard de la France en ce domaine justifie qu'on veuille améliorer la situation : les nombreuses auditions que vous avez réalisées depuis plusieurs mois ont d'ailleurs dû vous confirmer l'intérêt de réfléchir à une telle problématique.

Je partage les propos que vous avez formulés l'an dernier lors de l'audition du directeur des sports. Vous estimiez que « le sport était un miroir grossissant des problèmes qui se posent dans notre société » et je regrette que l'on aborde souvent le sport sous l'angle du seul divertissement, alors qu'il est au centre des enjeux de société, en lien avec les problématiques de cohésion sociale, d'éducation, de santé publique, mais aussi de parité entre les hommes et les femmes.

Si la question de l'égalité entre les hommes et les femmes est loin d'être réglée dans l'ensemble de la société, je dois reconnaître que le secteur sportif est particulièrement en retard, sans doute, comme vous l'avez rappelé, en raison d'un héritage historique lourd au profit du masculin.

Il est vrai que les femmes font de plus en plus de sport : alors qu'en 1968, année où Colette Besson était sacrée championne olympique à Mexico, les femmes n'étaient que 9 % à pratiquer un sport, elles sont, aujourd'hui, près de 50 % à le faire. Cette progression de la pratique, qui tend à rapprocher la pratique sportive des femmes de celle des hommes, masque des inégalités qui tiennent en partie à la spécificité de la pratique sportive des femmes. En effet, ces dernières sont très peu présentes dans les clubs et, en particulier, dans les fédérations unisport : elles ne représentent que 36 % des licenciés et participent très peu aux compétitions, ce qui prouve que le système global d'organisation de la pratique sportive par les fédérations ne correspond pas à leurs aspirations, et pas nécessairement d'ailleurs non plus à celles de la population sportive dans son ensemble, puisque seulement la moitié des pratiquants sont effectivement licenciés.

Je voudrais insister particulièrement sur le fait que, lorsque des difficultés sociales ou d'intégration se présentent, les femmes sont les premières exclues : il est dramatique de constater que, dans ce qu'il est convenu d'appeler les « quartiers défavorisés », les jeunes filles pratiquent deux fois moins le sport que les jeunes garçons. A l'inégalité économique, s'ajoutent alors des facteurs culturels.

Au-delà de ces inégalités de pratique, les femmes sont encore sous-représentées dans le sport. Ainsi, la délégation française aux Jeux olympiques ne comporte, en moyenne, qu'un tiers de femmes, alors même qu'en 2004 à Athènes, les Françaises ont remporté près de 50 % des médailles (16 sur 33) !

Quand on sait que d'autres pays, comme la Chine par exemple, bâtissent leur réputation sur leurs championnes, on regrette que cette « ressource » ne soit pas, en France, mieux exploitée.

Ces championnes ne bénéficient d'ailleurs même pas d'une couverture médiatique à la hauteur de leurs exploits ! La pratique féminine du sport n'occupe guère qu'à peine le quart du volume global des pages sportives. Quand je m'en suis inquiétée auprès du responsable d'un journal sportif, il m'a répondu que consacrer la « Une » du journal à une femme sportive provoquait une chute de 25 % de ses ventes...

L'autre « plafond de verre » est celui qui tient les femmes éloignées des instances dirigeantes du monde sportif. On a beau être passé de sept à onze femmes présidentes de fédérations pour cent hommes, cette progression reste toute relative. Mon ministère ne peut présenter un bilan bien meilleur, puisque l'on compte seulement cinq femmes directrices techniques nationales, dont une seule en sport olympique, à savoir le cyclisme. Le sport fait donc encore moins bien que le monde politique.

Enfin, si l'on regarde en détail la pratique, on constate que les préjugés ont la vie dure : une jeune fille qui choisit la boxe ou le karaté sera considérée comme un « garçon manqué » et l'on essaiera de l'orienter vers des sports qui développent des « qualités féminines », comme la danse, la gymnastique ou l'équitation.

Depuis 2005, le ministère a impulsé une politique qui s'est appliquée pour la première fois en 2008 et qui a eu des effets positifs. Des lignes d'actions ont été définies : l'augmentation de la pratique des femmes, en particulier dans les quartiers défavorisés, est une priorité. Le Centre national pour le développement du sport (CNDS) y consacre 5 % de ses moyens, soit 6,3 millions d'euros en 2011.

Le principe de conditionnalité des aides s'applique également aux conventions d'objectifs signées entre le ministère des sports et les fédérations sportives : désormais, 7 % des sommes allouées aux fédérations sont conditionnées par la mise en oeuvre d'actions ciblées. La doctrine que nous avons définie et que j'appelle « civi-conditionnalité » s'est traduite, dans les conventions d'objectifs et de moyens, par l'inscription de dix points obligatoires qui engagent les fédérations sur des actions de lutte contre les discriminations, par exemple. Mais nous voulons aller plus loin et toucher directement les clubs : dès l'année prochaine, tous les clubs devront s'engager par un « projet de club », dont certaines clauses intègreront des actions en faveur des femmes. Il me semble que cet engagement de la base est essentiel au changement. Il constitue donc une priorité.

Ensuite, nous souhaitons travailler sur les équipements sportifs : le ministère a constitué un atlas de ces équipements destiné à identifier leur nombre et leur emplacement sur les « bassins de vie ». L'intérêt pour nous est de croiser cet atlas avec les attentes de la population. C'est l'objet des diagnostics territoriaux approfondis (DTA) établis en partenariat avec les collectivités territoriales ; ils prendront également en compte les attentes des femmes.

L'Assemblée du sport, constituée à parité de membres représentant respectivement l'Etat, le mouvement sportif, les collectivités territoriales et d'autres acteurs économiques, poursuit un objectif parallèle. Parce que je souhaite que cette assemblée se saisisse de préoccupations sociétales, au nombre desquelles la mixité hommes-femmes, j'ai souhaité y intégrer des représentants de la société civile. Ainsi, à titre d'exemple, la FEMIX, l'association « Ni putes, ni soumises » ou l'Union nationale des associations familiales (UNAF) participent à ces travaux.

Le groupe d'experts « femmes et sports » mis en place depuis avril dernier et animé par la direction des sports, travaille en concertation avec l'Assemblée du sport et doit proposer, d'ici la fin de l'année, des pistes d'action possibles pour améliorer l'accès des femmes aux responsabilités et développer la pratique féminine.

Les actions en direction des sportives de haut niveau s'inscrivent à l'heure actuelle au sein des objectifs fixés dans la perspective des Jeux olympiques 2012, notamment celui de doubler le nombre de médailles d'or auquel nous travaillons, notamment, avec l'INSEP. Il me semble évident que, pour les sportives, un accompagnement psychologique plus ciblé est nécessaire.

Pour améliorer la couverture médiatique des sportives, enfin, le ministère des sports et le ministère de la culture travaillent de concert à la redéfinition de la convention d'objectifs et de moyens de France Télévision dans l'objectif, notamment, d'améliorer la place de la rediffusion des compétitions féminines.

J'ai également d'autres idées concernant la féminisation des instances dirigeantes mais je laisse la place au débat.

Je souhaite aborder trois points :

- concernant l'organisation de l'Assemblée du sport, dont vous nous avez dit qu'elle réunissait des représentants de l'Etat, des collectivités territoriales, du mouvement sportif et de la société civile élargie, toutes les réunions ont-elles lieu à Paris ou bien certaines sont-elles également décentralisées en région ?

- lors de notre déplacement à l'INSEP, son directeur, M. Thierry Maudet, nous a dit toute la difficulté qu'il a eu à imposer la sémantique « sportifs/sportives » sur les panneaux matérialisant les parcours. Il me semble que, symboliquement, la difficulté à imposer le terme de « sportive » n'est pas neutre ;

- enfin, nous avons été alertés sur les problèmes de ségrégation des femmes aux Jeux olympiques qui, même s'ils ne concernent pas directement la France, constituent une atteinte aux principes posés par la Charte olympique. Certains pays n'envoient pas d'athlètes féminines ou leur imposent des tenues vestimentaires particulières. La France peut-elle intervenir auprès du Comité international olympique (CIO) pour insister sur la nécessité de faire respecter les principes consacrés par la Charte ?

L'Assemblée du sport se réunit aujourd'hui uniquement à l'échelon national. Nous en sommes, pour l'instant, à la phase de la réflexion, puisque les six groupes de travail constitués doivent rendre des propositions à la fin du mois de juin. Peut-être y aura-t-il ensuite des déclinaisons territoriales, mais ma priorité consiste à pérenniser cette assemblée au niveau national, pour conforter l'assise sociétale du ministère des sports. Mais certaines régions ont institué des instances de débat et le ministère souhaite développer la place des collectivités territoriales dans les commissions territoriales du Centre national pour le développement du sport (CNDS).

Concernant la symbolique de vocabulaire sur laquelle vous insistez, je crois, comme vous, que ce n'est pas un détail et que la sémantique est importante pour faire évoluer les esprits. Les pays du Nord semblent plus avancés que la France en ce domaine, et je tiens à saluer la fermeté dont fait preuve M. Thierry Maudet dans son refus de toute forme de brutalité ou d'insulte puisqu'il lui est arrivé, comme vous le savez probablement, d'exclure certains athlètes qui tenaient des propos déplacés à l'égard des sportives.

S'agissant du respect de la Charte olympique, nous pèserons tant par le biais des athlètes français que par le biais de nos représentants au CNOSF pour que soit respecté le principe d'universalité que j'estime être le principe fondateur de l'olympisme, en particulier, et du sport, en général.

La délégation est entièrement d'accord avec vous sur ce sujet et, je ne saurais trop vous recommander, si vous ne l'avez déjà fait, de rencontrer Annie Sugier, présidente du « Comité Atlanta + », et auteure d'une liste de sept propositions pour les prochains jeux olympiques.

Quelles actions menez-vous pour réduire les inégalités de rémunération entre les sportives et les sportifs ? Si des progrès ont été réalisés dans certaines disciplines, comme le tennis par exemple, d'autres sports restent très inégalitaires au détriment des femmes.

Concernant la visibilité médiatique des sportives, dont on a bien compris qu'elle restait soumise à la dictature de l'audimat, n'y a-t-il pas des réseaux d'influence à actionner pour faire évoluer les choses, en particulier pour que soit retransmise la Coupe du monde de football féminin ?

Enfin, je veux revenir sur les actes d'irrespect dont les sportives sont malheureusement parfois la cible : qu'on les appelle « bizutage », « harcèlement » ou « violences », j'estime que certaines pratiques sont insupportables. Ne pensez-vous pas qu'il y a des limites à ne pas franchir ?

Madame la Ministre, je souhaiterais également vous interroger sur plusieurs sujets.

J'aimerais tout d'abord que vous nous en disiez un peu plus sur la place qu'occuperont les collectivités territoriales dans l'Assemblée du sport, car elles jouent un rôle important dans le développement des activités sportives et des infrastructures qui leur sont nécessaires.

Ensuite, comme mon collègue, je pense qu'il ne faut pas admettre ces soit disant « bizutages » qui placent les femmes en situation de faiblesse.

Je souhaite également avoir votre avis sur la politique que doivent mener les municipalités quant à l'ouverture de créneaux féminins, notamment pour l'accès aux piscines municipales.

Enfin, vous montrez-vous attentive à la composition des différents comités d'organisation des Jeux olympiques ? Ces comités devraient comprendre un nombre suffisant de femmes. Il y a quelques jours, je participais à un grand évènement politique et j'ai été choqué de ne voir que des hommes à la tribune.

Je suis choqué de voir notre société cantonner la femme dans des images et des rôles qui me paraissent réducteurs et dépassés comme, par exemple, lorsqu'une publicité fait apparaître une femme en sous-vêtements pour vendre une assurance-vie !

Madame la Ministre, j'aimerais que vous nous apportiez deux précisions.

Pouvez-vous nous en dire un peu plus sur les diagnostics territoriaux approfondis (DTA) que vous évoquiez à l'instant ?

Vous insistiez tout à l'heure sur la nécessité de bien identifier les sportifs français susceptibles d'être des « pourvoyeurs » de médailles, de façon à leur apporter un appui spécifique. Quel serait le contenu de cette aide ?

Madame la Ministre, pouvez-vous nous en dire un peu plus sur l'accès des femmes aux postes à responsabilité dans les différentes fédérations ?

S'agissant de l'égalité femmes-hommes dans le domaine sportif, je ne dispose que de peu de chiffres. Ils sont toutefois parlants : dans le basket professionnel, les hommes gagnent en moyenne 9 760 € net par mois contre 3 600 € pour les femmes. La situation est la même dans le hand-ball professionnel : les hommes touchent en moyenne 5 200 € et les femmes 2 300 €. Les différences de salaires sont assez considérables. Il s'agit cependant de rémunérations versées par des structures privées : à ce titre, le ministère ne peut leur imposer que les obligations que la loi sur l'égalité salariale applique au reste du monde du travail. Or, dans ce domaine, il est difficile d'établir juridiquement que les compétences sont les mêmes. Je ne pense pas qu'il soit nécessaire de créer une législation spécifique pour le sport. Je pense que c'est en dénonçant ce phénomène que nous finirons par faire évoluer les choses.

S'agissant du déficit de médiatisation dont les sportives sont victimes, nous sommes en relations étroites avec le ministère de la culture pour rappeler régulièrement à France Télévisions que sa programmation, dans le cadre de sa convention d'objectifs et de moyens, relève d'une mission de service public et ne doit pas être dictée par l'audimat. Je pense en effet que le service public doit contribuer à éduquer le public pour faire évoluer l'audience. En la matière, nous travaillons également avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). Nous suivons de près des projets de création d'une chaîne de télévision privée gratuite sportive, montée soit par L'Equipe, soit par RMC, en lien avec le Comité national olympique et sportif français (CNOSF), l'idée d'une chaîne publique ayant été abandonnée, faute de moyens suffisants. En revanche, le ministère ne dispose d'aucune marge de manoeuvre pour influencer le contenu des magazines sportifs.

S'agissant du « bizutage », je vous avoue que je ne m'attendais absolument pas à ce que celui-ci fasse l'objet d'une telle chape de plomb lorsque je me suis saisie du dossier. Il faut dire que mon sport d'origine est peu affecté par ces pratiques. Quels que soient les mots ou les gestes, ceux-ci sont inadmissibles et ne devraient pas exister. L'Institut national d'aide aux victimes et de médiation (INAVEM) a mis en place un numéro dédié aux victimes. En trois mois, il y a eu 69 appels, dont 49 de victimes. 90 % des cas concernaient des jeunes-filles mineures au moment des faits. Nous avons également mis en place des journées de sensibilisation, des modules de formations, un comité de lutte. Mais cela est encore insuffisant. Je pense qu'il est nécessaire qu'il y ait un rapport indépendant sur le sujet, afin de connaître la réalité de la situation. Tout cela reste caché, car les victimes qui voudraient dénoncer ces agissements savent qu'elles risqueraient alors de ne plus être sélectionnées.

Quant aux collectivités locales, nous savons bien qu'elles sont les premières financeuses des infrastructures. Nous veillons donc à leur juste représentation.

Sur la possibilité de réserver certains créneaux horaires aux seules femmes, ma réponse est claire : dès lors que la demande est motivée uniquement par des considérations religieuses ou communautaires, il faut lui opposer un ferme refus au nom du principe de laïcité. En revanche, si la demande est justifiée par d'autres considérations liées, par exemple, au fait que les jeunes-filles ont, à un certain moment de leur évolution, une relation difficile à leur corps, cela demande réflexion.

Oui, des considérations médicales méritent aussi d'être prises en compte.

Tout à fait.

S'agissant de l'accès des femmes aux responsabilités, il est évident que les femmes sont trop peu représentées au CIO. En mars, lors d'une réunion sur la corruption liée aux paris sportifs, nous n'étions que deux femmes ! Lors d'un congrès de l'Union des associations européennes de football (UEFA) l'annonce par M. Michel Platini de la nomination d'une femme a provoqué certains remous.

Dans les instances de direction des fédérations, la situation n'est guère meilleure. Les choses ont peu évolué depuis 1998. Il y a maintenant onze femmes présidentes contre sept auparavant, mais il y a deux femmes de moins secrétaires générales. Elles ne sont que 24 % dans les bureaux. La progression est faible en valeur absolue et cela pour la raison qu'il n'y a pas de sanctions. Je pense que cela doit nous inviter à réfléchir à un autre système. Sans aller jusqu'à imposer un quota de 50 %, il serait bon d'exiger que le genre le moins représenté parmi les licenciés dispose d'un socle minimum de 20 ou 30% dans les instances dirigeantes. Les hommes en bénéficieraient également dans les fédérations majoritairement féminines comme celle de la gymnastique volontaire, notamment. Il est, selon moi, indispensable que ce dispositif de seuil minimum soit accompagné de sanctions. Sa mise en place serait relativement facile dans la mesure où il s'agit d'une matière règlementaire.

Oui, mais il faut également travailler pour changer l'état d'esprit dans le monde du sport.

Je m'y efforce. Par exemple, j'essaie d'assister le plus souvent possible à des compétitions féminines pour encourager le sport féminin.

Pour ce qui est de l'avancée des diagnostics territoriaux approfondis (DTA), nous avons signé une convention avec l'Association des maires de France (AMF) et le recensement des équipements est terminé. Il y aura des avancées dès la rentrée.

C'est à l'INSEP que nous avons confié la responsabilité d'individualiser la préparation de nos sportifs susceptibles d'obtenir des médailles.

Je crois que nous devons faire un véritable effort en direction de la féminisation de l'encadrement sportif. A ce titre, j'ai souhaité que mon cabinet respecte une stricte parité, ce qui m'a d'ailleurs attiré des remarques.

Par ailleurs, nous essayons de mener une action en direction des directeurs techniques nationaux pour augmenter la proportion de femmes parmi eux. J'ai chargé Isabelle Gautheron, la DTN du cyclisme, de recenser les femmes susceptibles d'accéder à cette responsabilité

Madame la Ministre je vous remercie de toutes ces précisions qui ne manqueront pas d'étayer notre rapport que nous vous ferons parvenir ainsi que nos recommandations. Je me réjouis de sentir chez vous une forte détermination sur ce sujet et j'espère que nos travaux respectifs pourront s'épauler mutuellement.