Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Journée nationale de la résistance
Organisation du dossier
Documents législatifs
- Texte adopté N° 123 (2012-2013), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Proposition de loi N° 350 (2012-2013) de la Socialiste et apparentés (1 amendement)
- Rapport N° 433 (2012-2013), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi
- Texte de la commission N° 434 (2012-2013), sur la proposition de loi (1 amendement)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Didier Guillaume (7 interventions)
- Alain Néri (6 interventions)
- Jean Boyer (5 interventions)
- Bernard Fournier (4 interventions)
- André Gattolin (3 interventions)
- Ronan Kerdraon (3 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (2 interventions)
- Isabelle Pasquet (2 interventions)
- Jacques Berthou (2 interventions)
- Annie David (1 intervention)
- Gisèle Printz (1 intervention)
- Roland Courteau (1 intervention)
- Frédérique Espagnac (1 intervention)
- Jean-Claude Requier (1 intervention)
- Robert Tropeano (1 intervention)
