Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Nouveaux droits pour les personnes malades en fin de vie

Mots-clés

malade palliatifs
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Désignation des candidats appelés à faire partie de la commission mixte paritaire
  • Modification de la composition de la commission mixte paritaire
  • Adoption des conclusions d'une commission mixte paritaire
  • Proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
  • Article 1er
  • Article 2
  • Article 3
  • Article 4
  • Article 4 bis
  • Article 5
  • Article 7
  • Article 8
  • Article 9
  • Article 10
  • Article 11
  • Article 13
  • Article 14
  • Vote sur l'ensemble

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Commission des affaires sociales : 16/12/2015 — 09:35
    • Commission des affaires sociales : 13/01/2016 — 10:10
    • Hémicycle : 27/01/2016 — 21:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Alain Milon (4 interventions)
    • Catherine Génisson (3 interventions)
    • Corinne Bouchoux (3 interventions)
    • Michel Amiel (3 interventions)
    • Laurence Cohen (2 interventions)
    • Annie David (2 interventions)
    • Alain Fouché (2 interventions)
    • Françoise Gatel (1 intervention)
    • Gérard Dériot (1 intervention)
    Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
    RegardsCitoyens.org