Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Les
S
énateurs
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Transformation de la fonction publique
Suite de la discussion en procédure accélérée d'un projet de loi dans le texte de la commission
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Hémicycle : 19/06/2019 — 14:30
Hémicycle : 19/06/2019 — 21:30
Hémicycle : 20/06/2019 — 15:00
Hémicycle : 25/06/2019 — 14:30 (
1 commentaire
)
Hémicycle : 25/06/2019 — 21:30
Hémicycle : 26/06/2019 — 14:30
Hémicycle : 27/06/2019 — 10:30
Les principaux orateurs sur ce dossier :
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
NosDéputés.fr
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
