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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Menaces sanitaires de grande ampleur
Organisation du dossier
- Discussion des conclusions du rapport d'une commission
- Suite de la discussion et adoption des conclusions modifiées du rapport d'une commission
- Article additionnel avant le titre ier
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Article 8
- Article 9
- Article 10
- Article 11
- Article 12
- Article additionnel après l'article 12
- Article 13
- Adoption définitive d'une proposition de loi en deuxième lecture
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 52 (2006-2007), sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat
- Proposition de loi N° 90 (2006-2007)
- Texte adopté N° 95 (2006-2007), sur la proposition de loi
- Rapport N° 159 (2006-2007), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi (13 amendements)
- Proposition de loi N° 263 (2006-2007) modifiée par l'Assemblée nationale
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Francis Giraud (12 interventions)
- Claude Domeizel (6 interventions)
- Anne-Marie Payet (3 interventions)
- Alain Milon (2 interventions)
- Valérie Létard (2 interventions)
- Thierry Repentin (2 interventions)
- Paul Girod (1 intervention)
- Robert del Picchia (1 intervention)
- Nicolas About (1 intervention)
- François Autain (1 intervention)
