Une initiative de RegardsCitoyens.org

Se connecter - Mon compte

NosS&eacut;enateurs.fr

Ce site est une archive.

Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.

Les Sénateurs
Les Dossiers
Les Citoyens
FAQ

  • Par ordre alphabétique |
  • Par circonscription |
  • Par mots clés |
  • Synthèse |
  • Au hasard
  • Les derniers dossiers |
  • Les dossiers les plus discutés |
  • Les dossiers les plus commentés
  • Tous les citoyens |
  • Les derniers commentaires |
  • Assister aux débats

Aménagement du rhône

Mots-clés

climatique CNR concession culture indépendant rhône
Répartition par groupe du travail sur ce dossier

  Non-Inscrits    Républicains, RPF, RAD, et ratt.    Union Centriste (NC, Modem, ...)  
  LR & UDI proches d'En Marche    En Marche    Socio-Radicaux (PRG, MRC)  
  Socialistes (PS, Verts et ratt.)    Écologistes (EELV)    PCF, EELV et ratt.  

Organisation du dossier

  • Proposition de loi relative à l'aménagement du rhône
  • Article 1er
  • Article 2 A
  • Article 2
  • Article 3
  • Article 4
  • Article 5
  • Article 6
  • Vote sur l'ensemble
  • Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
  • Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
  • Texte élaboré par la commission
  • Article 7
  • Adoption définitive des conclusions d'une commission mixte paritaire sur une proposition de loi

Documents législatifs

    Toutes les séances consacrées à ce dossier

    • Hémicycle : 08/02/2022 — 14:30
    • Hémicycle : 17/02/2022 — 14:30

    Les principaux orateurs sur ce dossier :

    • Bernard Buis (4 interventions)
    • Bernard Fialaire (3 interventions)
    • Claude Malhuret (2 interventions)
    • Vivette Lopez (2 interventions)
    • Loïc Hervé (2 interventions)
    • Patrick Chauvet (2 interventions)
    • Florence Blatrix Contat (2 interventions)
    • Daniel Salmon (1 intervention)
    • Fabien Gay (1 intervention)
    • Thomas Dossus (1 intervention)
    • Sophie Primas (1 intervention)
    • Cécile Cukierman (1 intervention)
    • Henri Cabanel (1 intervention)
    Questions fréquentes  —   Données  —   API  —   NosDéputés.fr  —   Mentions légales  —   Contact
    RegardsCitoyens.org