Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Aménagement du rhône
Organisation du dossier
- Proposition de loi relative à l'aménagement du rhône
- Article 1er
- Article 2 A
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Article 5
- Article 6
- Vote sur l'ensemble
- Adoption en procédure accélérée d'une proposition de loi dans le texte de la commission
- Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire
- Texte élaboré par la commission
- Article 7
- Adoption définitive des conclusions d'une commission mixte paritaire sur une proposition de loi
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Bernard Buis (4 interventions)
- Bernard Fialaire (3 interventions)
- Claude Malhuret (2 interventions)
- Vivette Lopez (2 interventions)
- Loïc Hervé (2 interventions)
- Patrick Chauvet (2 interventions)
- Florence Blatrix Contat (2 interventions)
- Daniel Salmon (1 intervention)
- Fabien Gay (1 intervention)
- Thomas Dossus (1 intervention)
- Sophie Primas (1 intervention)
- Cécile Cukierman (1 intervention)
- Henri Cabanel (1 intervention)
