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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dépistage des troubles du neuro-développement
Organisation du dossier
- Adoption d'une proposition de loi dans le texte de la commission modifié
- Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l'accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants
- Article 1er
- Article 2
- Article 3
- Article 4
- Après l'article 4
- Article 5
- Article 6
- Article 7
- Après l'article 7
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
Toutes les séances consacrées à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Anne-Sophie ROMAGNY (5 interventions)
- Anne SOUYRIS (3 interventions)
- Marie-Claude LERMYTTE (2 interventions)
- Jocelyne Guidez (2 interventions)
- Solanges NADILLE (2 interventions)
- Corinne Feret (1 intervention)
- Laurent Burgoa (1 intervention)
- Philippe Mouiller (1 intervention)
- Marie-Do AESCHLIMANN (1 intervention)
- Olivier Henno (1 intervention)
- Cathy Apourceau-Poly (1 intervention)
- Véronique Guillotin (1 intervention)
