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Interventions en hémicycle d'Éric Doligé


2381 interventions trouvées.

Monsieur Marc, vous avez dit qu’il faudrait faire un effort pour arriver à 1 milliard d’euros sur trois ou quatre ans. Or, je vous le rappelle, on nous a annoncé d’un seul coup un prélèvement global de 11 milliards d’euros. Par conséquent, les conditions ont effectivement changé ! Nous rencontrons maintenant quelques difficultés pour faire face...

Tout d'abord, je remercie M. Vandierendonck d’avoir présenté cet amendement et M. Germain de l’avoir soutenu. Je le voterai d’autant plus volontiers que mon département du Loiret s’efforce de collaborer avec deux autres départements de la région Centre : l’Eure-et-Loir, présidé par Albéric de Montgolfier, et le Loir-et-Cher, présidé par Maurice...

En revanche, le signal qui serait adressé grâce à l’adoption de cet amendement serait intéressant. En effet, on peut toujours espérer que, si les avancées ne sont pas suffisantes, une telle mesure sera prorogée de six mois ou d’un an dans un texte ultérieur, afin de donner de l’élan aux projets. Pour ma part, je crois beaucoup aux rapprochemen...

(« Camarade ? » sur les travées du groupe socialiste et de l'UDI-UC.) Mes chers collègues, j’emploie ce terme, car je présente exactement le même amendement que M. Foucault, avec les mêmes explications !

Chacun a pu lire l’objet de l’amendement précédent, identique au mien, et entendre les explications apportées par notre camarade Foucault. § Tous les éléments indiqués par Thierry Foucaud sont exacts, mais je voudrais insister sur un point : le Gouvernement et le Parlement avaient prévu, à l’automne 2012 – à cette date, la majorité était la mê...

Monsieur le secrétaire d'État, monsieur le rapporteur spécial, vous avez souligné que l’adoption de ces deux amendements identiques risquait d’avoir des incidences beaucoup plus importantes qu’on ne le pense sur la DGF des départements. Je vous signale simplement que ces amendements identiques ont été déposés l’un par le groupe CRC et l’autre ...

M. Éric Doligé. Je constate que, comme on dit sur les réseaux sociaux, j’ai élargi mon groupe d’amis.

M. Éric Doligé. Maintenant, c’est le groupe socialiste que je convaincs, et j’en suis ravi !

Pour confirmer ce que vient de dire M. Haut, il s’agit d’un amendement « correctionnel ».

M. Éric Doligé. Je ne suis pas l’auteur principal de cet amendement – si tel était le cas, les autres groupes auraient déposé le même !

La redevance d’usage des abattoirs publics, prévue à l’article L. 2333-1 du code général des collectivités territoriales et perçue auprès des usagers, n’est pas intégrée au calcul du coefficient d’intégration fiscale. Cet amendement a donc pour objet de la prendre en compte dans ce calcul, le coefficient d’intégration fiscale étant un élément e...

Je voulais simplement indiquer à mon collègue Jean Germain que j’ai parfaitement saisi le sens de sa phrase. Même si son côté pince-sans-rire appelle parfois à la méfiance, je l’ai prise au bon degré… Pour autant, je maintiens mon amendement, monsieur le président.