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Les amendements de Esther Sittler pour ce dossier
7 interventions trouvées.
La table ronde sur les risques industriels mise en place par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, s'est réunie à la fin du premier semestre de 2009. Elle a regroupé les cinq collèges que prévoyait la démarche du Grenelle. Ses propos...
Cet amendement est également la traduction de l’une des propositions consensuelles sur lesquelles a débouché la table ronde que j’évoquais à l’instant. Les délais de recours actuels sont extrêmement différents en fonction du régime en vigueur – autorisation, enregistrement ou déclaration – ou même de l'activité – carrière, élevage, service pub...
Votre remarque est très pertinente, monsieur le président Emorine. Aussi, j’accepte bien volontiers de rectifier mon amendement.
Je confirme les propos de M. le rapporteur. J’ai été en effet présidente d’une structure intercommunale qui gérait une station d’épuration et j’ai pu me rendre compte que la consommation d’eau qui passait par les compteurs diminuait énormément. Comme la plaine d’Alsace repose sur une nappe phréatique, je voyais dans mon village des familles de ...
Pour l’eau de pluie, c’est la même chose : il y a des récupérateurs d’eau de pluie. Nos voisins Allemands diffusent chez nous de la publicité pour des récupérateurs d’eau de pluie à utiliser dans les toilettes ou les machines à laver. Et certains le font, c’est prouvé !
Après les interventions de Mme Esther Sittler et M. Bruno Sido, rapporteur, soulignant que cette taxe sera expérimentée en Alsace, M. Louis Nègre, rapporteur, a indiqué que le projet de loi n'aborde pas la question de la taxe poids lourds, qui ne s'appliquera d'ailleurs pas sur les autoroutes concédées. Il a ajouté que les collectivités territo...
rappelant tout l'intérêt du rôle des conseillers en air intérieur, a demandé combien de postes seraient créés par département et, s'agissant de leur financement, si la Sécurité sociale, voire les mutuelles, prendraient en charge leurs interventions.
