Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

Certaines filières se préparent, mais pas toutes, et je souhaiterais, madame la ministre, que vous me confirmiez que vous allez engager un travail sur cette question.

Dans la suite des propos que j’ai tenus tout à l'heure sur les adventices, il s’agit ici de demander un rapport sur la situation des plantes invasives, notamment au regard de l’importance de ce problème sur l’île de la Réunion, où la situation est très préoccupante. Il convient de savoir précisément de quoi il retourne. Même si le Sénat y est a...

Bien entendu, c’était un amendement d’appel. Madame la ministre, je partage votre opinion sur les rapports : en général, commander un rapport, c’est une façon de classer l’affaire.

Pour le cas qui nous intéresse, je souhaiterais que le rapporteur ou l’un d’entre nous se saisisse de cette question de manière que l’on puisse y revenir en seconde lecture. Cela dit, je retire mon amendement, monsieur le président.

Nous faisons face à un sujet complexe. Cela dit, on ne peut raisonner aujourd’hui sans prendre en compte les progrès accomplis dans la compréhension du monde animal. Nous savons désormais que l’animal est un être sensible. Ces découvertes, si elles ne sont pas récentes à proprement parler, gagnent en tout cas un large public : personne ne peut ...

Je n’ai jamais prétendu le contraire, monsieur Karoutchi ! Pour autant, il est évident que certaines espèces ont besoin d’être conservées dans des parcs parce qu’elles sont en voie d’extinction. Nous connaissons les progrès considérables qui ont été accomplis dans ces parcs : je ne tomberai pas dans la caricature ! Pour ma part, j’ai trouvé l...

Nous faisons face à un sujet complexe. Cela dit, on ne peut raisonner aujourd’hui sans prendre en compte les progrès accomplis dans la compréhension du monde animal. Nous savons désormais que l’animal est un être sensible. Ces découvertes, si elles ne sont pas récentes à proprement parler, gagnent en tout cas un large public : personne ne peut ...

Il existe vraisemblablement chez eux une souffrance qui ne s’exprime pas d’une manière visible pour nous. Sans faire d’anthropomorphisme, nous devons cependant rester attentifs et garder en tête que ce n’est pas parce qu’une pratique était commune qu’elle est bonne, quand bien même des progrès ont été réalisés : nous devons continuer à nous int...

Je n’ai jamais prétendu le contraire, monsieur Karoutchi ! Pour autant, il est évident que certaines espèces ont besoin d’être conservées dans des parcs parce qu’elles sont en voie d’extinction. Nous connaissons les progrès considérables qui ont été accomplis dans ces parcs : je ne tomberai pas dans la caricature ! Pour ma part, j’ai trouvé l...

Il existe vraisemblablement chez eux une souffrance qui ne s’exprime pas d’une manière visible pour nous. Sans faire d’anthropomorphisme, nous devons cependant rester attentifs et garder en tête que ce n’est pas parce qu’une pratique était commune qu’elle est bonne, quand bien même des progrès ont été réalisés : nous devons continuer à nous int...

L’article 521-1 du code pénal punit de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende le fait d’exercer, publiquement ou non, des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité. Aujourd’hui, plus personne ne nie le caractère sensible de l’animal....

Mes chers collègues, je n’avais nullement l’intention de provoquer un clivage ou de fustiger les chasseurs. J’entends la mise en garde prononcée par Mme la ministre : de telles crispations risquent de polluer notre travail législatif. À mes yeux, le présent projet de loi est un texte important, et il doit se concentrer sur ses dispositions es...

J’écouterai avec intérêt les propos de Mme Odette Herviaux, parce qu’elle a beaucoup travaillé sur cette question. La commission a introduit cette disposition en adoptant un amendement que j’avais déposé. Je ne pourrais pas mieux parler que Mme la ministre ou que notre rapporteur : c’est urgent ! Il y a vraiment péril en la demeure. Si certai...

Cet amendement tend à permettre aux associations de protection de l’environnement d’exercer les droits reconnus à la partie civile en cas d’inobservation d’obligations non pénalement sanctionnées.

Cet amendement tend à permettre aux associations de protection de l’environnement d’exercer les droits reconnus à la partie civile en cas d’inobservation d’obligations non pénalement sanctionnées.

Dans un rapport commun publié en 2011, l’INRA et le CNRS ont alerté sur le risque avéré de transfert de gènes d’une plante à l’autre. En l’occurrence, il s’agit de plantes rendues tolérantes aux herbicides dont les gènes se croisent avec ceux de plantes sauvages et invasives, comme la moutarde. De ce fait, les plantes adventices, c’est-à-dire c...

Dans un rapport commun publié en 2011, l’INRA et le CNRS ont alerté sur le risque avéré de transfert de gènes d’une plante à l’autre. En l’occurrence, il s’agit de plantes rendues tolérantes aux herbicides dont les gènes se croisent avec ceux de plantes sauvages et invasives, comme la moutarde. De ce fait, les plantes adventices, c’est-à-dire c...

Je remercie Mme la ministre pour la position qu’elle a prise, qui nous permettra de ne pas évacuer le débat aujourd’hui. Nous pourrons ainsi, effectivement, y revenir. Ce type de plantes suscite légitimement des inquiétudes pour la production agricole. Les adventices – c’est le joli nom qu’on leur donne – vont pourrir la vie des agriculteurs, ...

Je remercie Mme la ministre pour la position qu’elle a prise, qui nous permettra de ne pas évacuer le débat aujourd’hui. Nous pourrons ainsi, effectivement, y revenir. Ce type de plantes suscite légitimement des inquiétudes pour la production agricole. Les adventices – c’est le joli nom qu’on leur donne – vont pourrir la vie des agriculteurs, ...

Comme vous le savez, nous sommes, avec d’autres, opposés au recours systématique aux ordonnances, qui prive le Parlement de son pouvoir législatif. Aussi avons-nous déposé cet amendement d’appel, pour obtenir des précisions sur la formule qui sera adoptée d’ici à la fin de la navette : l’ordonnance prévue à l’article 59 pourra-t-elle être rempl...