Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages

Nous sommes dans une autre reconquête, politique celle-là... L'amendement n° 10 rectifié n'est pas adopté. Le projet de loi est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Les fous furieux, ou les gens en grand désaccord, se rencontrent dans tous les domaines, y compris dans des hémicycles. C'est la démocratie. On nous reproche trop de penser que nous seuls avons autorité ! Ce type d'expérience, que j'ai connu, n'empêche pas d'avancer. Il faut faire confiance au juge. Je voterai pour ces amendements.

Cet amendement a pour objet, comme le n° 287, de revenir à la rédaction du Sénat. Puisque vous y pourvoyez, vous pourriez au moins me demander de le retirer ! L'amendement n° 68 est retiré. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

Je m'oppose à ces amendements qui, sans trahir le texte initial, réduisent la portée de cet article que j'avais introduit en première lecture.

Comment évaluer ces dégâts et les attribuer à une espèce plutôt qu'à une autre ? Cet amendement est inapplicable.

L'argument est pertinent. L'amendement n° 172 n'est pas adopté. L'amendement n° 231 n'est pas adopté, non plus que les amendements n° 230, 173, 174 et 232. L'article 9 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.

À force d'autoriser les industries, les OGM, et maintenant la publicité, on va finir par faire des parcs naturels des espaces comme les autres - mais c'est peut-être ce que certains souhaitent !

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d'État chargé des transports, mes chers collègues, nous avons, je le crois, bien travaillé et amélioré ce projet de loi, d’abord en commission, puis en séance.

Répond-il à tous nos vœux ? Évidemment non, mais il faut dire que le fait de traiter les sujets sur le fond, l’ouverture d’esprit de Mme la ministre, qui a accepté des amendements venus de toutes les travées et qui a fait remplacer, à notre demande, les ordonnances par des articles, le même état d’esprit de notre rapporteur, …

Mme Évelyne Didier. … du président et des membres de la commission ont été favorables à un bon débat parlementaire. Il est néanmoins dommage que certains de nos collègues se soient limités à un seul angle de vue – j’ai failli dire à un seul angle de tir…

Nos connaissances progressent et, avec elles, l’attention de nos concitoyens sur l’importance de favoriser la biodiversité en évitant, d’abord, de détruire les écosystèmes. Nous avons le devoir, nous, parlementaires, d’entendre cette aspiration de la société. Que savons-nous ? La biodiversité est foisonnante. Le vivant est un tout et l’humanit...

… même si, sur ce sujet, nous devons faire preuve de mesure. Nous saluons l’engagement des associations qui pourront agir en cas de manquement à des obligations environnementales, à la suite de l’adoption de l’un de nos amendements. Elles ont un rôle moteur dans notre société. Nous regrettons que l’interdiction des néonicotinoïdes soit fixée ...

Mme la ministre a apporté son soutien, en indiquant qu’il serait cohérent d’étendre les obligations de traçabilité des OGM aux produits issus de nouvelles techniques de modification génétique pour une meilleure traçabilité de ces produits. Nous attendons avec impatience la communication de l’Union européenne à ce sujet. Nous regrettons que ne ...

Ayant participé aux débats sur la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques, la LEMA, j’estime que nous avions alors trouvé un équilibre sur ces questions. Monsieur le rapporteur, vous reprochez aux présents amendements de remettre en cause l’équilibre défini en commission, mais celle-ci semble ne pas se satisfaire de l’équil...

Lors de la nouvelle lecture de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, j’avais soutenu un amendement visant à interdire, à compter du 1er janvier 2018, la mise à disposition des bâtonnets ouatés, appelés communément « cotons-tiges », dont la tige n’est pas composée de papier biodégradable et compostable. Cet amende...

Afin de rassurer Mme Primas, j’indique que c’est un chef d’entreprise qui, voilà une dizaine d’années, m’a demandé d’intervenir sur ce sujet des cotons-tiges !

Dans la même veine que l’amendement précédent, nous demandons d’interdire, là encore à compter du 1er janvier 2018, la production, la distribution et la vente de produits rincés d’hygiène, de soin, de cosmétique, de détergents, ainsi que les produits d’entretien et de nettoyage comportant des particules plastiques solides, y compris biodégradab...

L’écosystème a été défini en 1953 par Howard T. Odum de la façon suivante : « L’écosystème constitue la plus grande unité fonctionnelle en écologie, puisqu’il inclut à la fois les organismes vivants et l’environnement abiotique (c’est-à-dire non vivant), chacun influençant les propriétés de l’autre, et les deux sont nécessaires au maintien de l...

Je voudrais tout d’abord remercier le rapporteur d'avoir bien compris la nécessité de traiter ce sujet important. Je vais accéder à la demande de Mme la ministre et retirer l’amendement : je ne voudrais pas qu’un vote négatif puisse donner à penser que la question soulevée peut être laissée de côté. En tout état de cause, les industriels du s...

L’écosystème a été défini en 1953 par Howard T. Odum de la façon suivante : « L’écosystème constitue la plus grande unité fonctionnelle en écologie, puisqu’il inclut à la fois les organismes vivants et l’environnement abiotique (c’est-à-dire non vivant), chacun influençant les propriétés de l’autre, et les deux sont nécessaires au maintien de l...