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Tout à fait !
Oui, c’est vrai !
Tout à fait !
Oui, c’est vrai !
Mme Évelyne Didier. Joël Labbé fait partie des obstinés !
Mme Évelyne Didier. Joël Labbé fait partie des obstinés !
Je le retire, monsieur le président.
L’article 521-1 du code pénal punit de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende le fait d’exercer, publiquement ou non, des sévices graves, ou de nature sexuelle, ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité. Aujourd’hui, plus personne ne nie le caractère sensible de l’animal....
Mes chers collègues, je n’avais nullement l’intention de provoquer un clivage ou de fustiger les chasseurs. J’entends la mise en garde prononcée par Mme la ministre : de telles crispations risquent de polluer notre travail législatif. À mes yeux, le présent projet de loi est un texte important, et il doit se concentrer sur ses dispositions es...
Au contraire !
J’écouterai avec intérêt les propos de Mme Odette Herviaux, parce qu’elle a beaucoup travaillé sur cette question. La commission a introduit cette disposition en adoptant un amendement que j’avais déposé. Je ne pourrais pas mieux parler que Mme la ministre ou que notre rapporteur : c’est urgent ! Il y a vraiment péril en la demeure. Si certai...
C’est un appel !
C’est le deuxième ou le troisième trafic mondial !
Cet amendement tend à permettre aux associations de protection de l’environnement d’exercer les droits reconnus à la partie civile en cas d’inobservation d’obligations non pénalement sanctionnées.
Tout à fait, mon cher collègue !
Cet amendement tend à permettre aux associations de protection de l’environnement d’exercer les droits reconnus à la partie civile en cas d’inobservation d’obligations non pénalement sanctionnées.
Tout à fait, mon cher collègue !
Dans un rapport commun publié en 2011, l’INRA et le CNRS ont alerté sur le risque avéré de transfert de gènes d’une plante à l’autre. En l’occurrence, il s’agit de plantes rendues tolérantes aux herbicides dont les gènes se croisent avec ceux de plantes sauvages et invasives, comme la moutarde. De ce fait, les plantes adventices, c’est-à-dire c...
Dans un rapport commun publié en 2011, l’INRA et le CNRS ont alerté sur le risque avéré de transfert de gènes d’une plante à l’autre. En l’occurrence, il s’agit de plantes rendues tolérantes aux herbicides dont les gènes se croisent avec ceux de plantes sauvages et invasives, comme la moutarde. De ce fait, les plantes adventices, c’est-à-dire c...