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Je m'abstiens également. L'amendement n° 310 est adopté.
C'est même la moindre des choses ! L'amendement n° 54 n'est pas adopté. L'article 40 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission. L'article 41 est adopté sans modification, de même que l'article 43.
Je retire mon amendement n° 76 pour le redéposer en séance afin d'obtenir des explications.
C'est pour les raisons invoquées par le rapporteur que nous n'avons pas, en ce qui nous concerne, redéposé notre amendement. L'amendement n° 250 est retiré. L'article 51 quater B demeure supprimé.
Les moulins, parfois vieux de plusieurs siècles, n'ont jamais empêché la continuité écologique des cours d'eau... Nous soutenons cet amendement.
J'ai introduit cette question dans le texte en première lecture car il fallait que le législateur et les entreprises prennent conscience des problèmes écologiques et sanitaires que posent les microbeads. Les États-Unis ayant déjà légiféré, nos entreprises risquent d'être à la traîne - elles ont conscience du problème. Ces amendements ne suffiro...
M. Pointereau a dit une chose très juste : les sols sont parfois privés de matière active. Cela devrait nous préoccuper... Les cultures ne peuvent se faire sur de la sciure parsemée d'engrais et de produits phytosanitaires ! C'est d'abord un problème pour nos agriculteurs. La biodiversité, ce n'est pas un moyen d'embêter le monde, il y va des g...
Je vote contre les amendements suivants. Les amendements identiques n° 7 rectifié, 25 et 111 sont adoptés. L'amendement n° 162, satisfait, devient sans objet.
Nous sommes dans une autre reconquête, politique celle-là... L'amendement n° 10 rectifié n'est pas adopté. Le projet de loi est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Les fous furieux, ou les gens en grand désaccord, se rencontrent dans tous les domaines, y compris dans des hémicycles. C'est la démocratie. On nous reproche trop de penser que nous seuls avons autorité ! Ce type d'expérience, que j'ai connu, n'empêche pas d'avancer. Il faut faire confiance au juge. Je voterai pour ces amendements.
Cet amendement a pour objet, comme le n° 287, de revenir à la rédaction du Sénat. Puisque vous y pourvoyez, vous pourriez au moins me demander de le retirer ! L'amendement n° 68 est retiré. L'article 1er est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
Nous y sommes défavorables.
Nous voterons contre.
Je m'oppose à ces amendements qui, sans trahir le texte initial, réduisent la portée de cet article que j'avais introduit en première lecture.
Comment évaluer ces dégâts et les attribuer à une espèce plutôt qu'à une autre ? Cet amendement est inapplicable.
L'argument est pertinent. L'amendement n° 172 n'est pas adopté. L'amendement n° 231 n'est pas adopté, non plus que les amendements n° 230, 173, 174 et 232. L'article 9 est adopté dans la rédaction issue des travaux de la commission.
À force d'autoriser les industries, les OGM, et maintenant la publicité, on va finir par faire des parcs naturels des espaces comme les autres - mais c'est peut-être ce que certains souhaitent !
Ce n’est pas sérieux !
C’est sa commission qui est concernée !
Nous sommes là devant une grosse difficulté. Il importe d’essayer d’apporter la meilleure réponse. Je donne acte à M. le secrétaire d’État qu’il n’a pas pour habitude d’avancer masqué et qu’il nous donne en général des explications sérieuses et argumentées. En l’espèce, je n’ai donc pas, a priori, de raison de douter de ce qu’il vient d...