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Je retire l’amendement n° 330 rectifié bis.
Il est proposé, à l’article 44, qu’à l’issue d’un contrôle établissant le non-respect des règles de facturation les organismes de sécurité sociale puissent procéder à une extrapolation sur la base des indus constatés, car ils ne disposent pas des moyens de contrôler l’ensemble de l’activité incriminée. Ce transfert de responsabilité est inacce...
Monsieur le ministre, vous évoquez une amélioration de la prise en charge des troubles autistiques et du neuro-développement. Cependant, cette amélioration ne devrait-elle pas passer d’abord par la prévention ? Jusqu’aux années 2000, la prise en charge de la grande prématurité a été sans cesse améliorée grâce à l’apparition des surfactants et ...
Je tiens à remercier les intervenants d'être parvenus à nous rejoindre au Sénat malgré la grève des transports de ce jeudi. Nous recevons Philippe Grandcolas, spécialiste de systématique au Muséum national d'histoire naturelle (MNHN). Ma génération était habituée à contempler de grands tableaux d'espèces affichés aux murs des salles de classe,...
Merci pour cette présentation. Vous aurez certainement l'occasion de partager d'autres de vos conclusions lorsque vous répondrez aux questions des participants présents dans la salle ou des internautes. Anne-Christine Monnet, vous travaillez sur des actions de conservation de la biodiversité. Vous nous apporterez peut-être des notes d'optimism...
Je vous remercie pour votre exposé, à la fois vertigineux et passionnant, sur lequel nous aurons certainement des questions très concrètes. Wolfgang Cramer, directeur de recherche à l'Institut méditerranéen de biodiversité et d'écologie marine et continentale (IMBE) d'Aix-en-Provence, va maintenant nous faire part de son expérience de membre d...
Je vous remercie pour ces trois exposés passionnants, mais tout de même assez inquiétants. Je souhaite tout d'abord vous poser une question simple. En tant que sénatrice de Gironde, je constate que la végétation reprend ses droits très vite après les incendies dévastateurs que nous avons connus. Nous pouvons donc avoir le sentiment que la natur...
Nous allons laisser la parole à nos collègues qui nous ont fait l'amitié d'être présents ce matin. Je précise que beaucoup de parlementaires s'excusent de leur absence. Pour des raisons de transport, certains d'entre eux ont dû rentrer précipitamment hier chez eux, tandis que les ceux d'Île-de-France n'ont pas tous pu nous rejoindre physiquemen...
Lors d'un déplacement dans le Grand Nord, avec Angèle Préville, j'ai observé la situation d'éleveurs de rennes. Ces éleveurs qui vivaient autrefois en parfaite symbiose avec la nature se trouvent actuellement maintenus dans leur mode de vie de manière artificielle, pour un temps incertain. Nous pouvons donc constater concrètement qu'il existe d...
Cédric Marteau, vous êtes directeur au sein de la Ligue pour la protection des oiseaux (LPO). Vous souhaitez prendre la parole et je vais donc en profiter pour ouvrir la seconde table ronde, qui se penchera sur des milieux et des espèces qui sont plus particulièrement vulnérables au changement climatique.
Dans le cadre de cette table ronde, nous entendrons aussi Andréaz Dupoué, chercheur de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER), qui s'intéresse aux relations entre l'écophysiologie animale et les changements anthropiques. Mais, pour commencer, je vous propose d'écouter Benoît Sautour, professeur à l'université ...
J'ai participé à des réunions de crise, tenues à la criée du port d'Arcachon, au sujet de la diminution du stock de soles. Les pêcheurs doivent pourtant déjà respecter des quotas qui leur permettent tout juste de vivre. Cédric Marteau nous en dira peut-être davantage sur le sort de la mésange charbonnière.
Je vous remercie. Je donne la parole à Andreaz Dupoué, chargé de recherche à l'IFREMER.
Je vous remercie pour votre présentation. Je suis assez âgée pour avoir connu l'huitre plate du bassin d'Arcachon. Mais j'avais compris que cette espèce avait disparu à cause de zoonoses.
Pour approfondir le sujet des huitres, connaissant le milieu des ostréiculteurs, je constate que certains investissent dans des exploitations en Normandie pour pérenniser leur activité et s'adapter à l'évolution du climat. Quoi qu'il en soit, je n'avais pas connaissance du programme de réintroduction de l'huitre plate.
Mes collègues souhaitent poser quelques questions. Je donne la parole à Philippe Bolo.
Les forestiers girondins et le Centre régional de la propriété forestière (CPRF) suivent la biodiversité des forêts de très près. Ils éditent régulièrement des ouvrages. Monsieur Marteau, vous me confirmerez sans doute qu'il existe dans les forêts de production une biodiversité très spécifique. Par exemple, le Fadet des laîches, un papillon rar...
Cette audition était passionnante. Il est difficile de la synthétiser en quelques mots. Le réchauffement climatique ne représente pas le seul risque pour la biodiversité. L'évolution de la population mondiale aboutira nécessairement à des dérives et à des compétitions. Les pollutions, en particulier celles du plastique, que connaissent bien nos...
Cet amendement a été déposé par M. Milon. Au-delà de l’évaluation des sociétés de téléconsultation, il apparaît aujourd’hui plus que nécessaire de garantir aux Français que ces opérateurs respecteront au quotidien le référentiel que produira la Haute Autorité de santé. Il y va de la qualité et de la sécurité des actes de soins réalisés en télé...
Non, je le retire, monsieur le président.