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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Rapports de
Franck Montaugé
16 rapports signés
30/04/2024 — Rapport N° 568 (2023-2024) 1 dont 4 sont « en sommeil ». 2 . 3 . 4 . 5 6 7 8 communiqué de presse d'atos du 14 juin 2022 . 9 états financiers consolidés 2023. 10 états financiers consolidés 2023. 11 12 un pétaflop correspond à un
Rapporteur pour la M, M. Franck Montaugé
23/11/2023 — Avis N° 129 (2023-2024) (Tome 03) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2024
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
17/11/2022 — Avis N° 116 (2022-2023) (Tome 03) de la Commission des affaires économiques - Au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi de finances, considéré comme adopté par l'assemblée nationale pour 2023
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
06/07/2022 — Rapport d'information N° 755 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la souveraineté économique de la France - Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
24/11/2021 — Rapport d'information N° 202 (2021-2022) au nom de la commission des affaires économiques, sur la mission « » du projet de loi de finances pour 2022 - Économie
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
08/07/2021 — Rapport d'information N° 760 (2020-2021) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif à la - Défense extérieure contre l'incendie : assurer la protection des personnes sans nuire aux territoires
Rapporteur pour la Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
26/05/2021 — Rapport d'information N° 640 (2020-2021) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur le projet de loi 4D : les attentes des élus locaux en matière d'efficacité de l'action publique
Rapporteur pour la Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
17/06/2020 — Rapport d'information N° 535 (2019-2020) (Tome 03) au nom de la commission des affaires économiques, sur le plan de relance de la commission des affaires économiques - Agriculture
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
05/02/2020 — Rapport N° 301 (2019-2020) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de loi visant à garantir le libre choix du consommateur dans le cyberespace
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
16/01/2020 — Rapport d'information N° 251 (2019-2020) 96 Sénat, sur la sous-utilisation chronique des fonds européens en France, n° 745 de colette mélot, fait, au nom de la mission d'information sous-utilisation des fonds européens, 25 septembre 2019. 97 Assemblée nationale, une nouvelle étape de la décentralisation en faveur du développement des territoires - Les collectivités locales, engagées au service de nos ruralités
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
02/01/2020 — Rapport d'information N° 219 (2019-2020) au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, sur les actes du colloque « les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Les collectivités territoriales, leviers de développement des territoires ruraux - Actes du colloque du jeudi 7 novembre 2019
Rapporteur pour la Délégation aux collectivités territoriales
13/03/2019 — Rapport N° 378 (2018-2019) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de la politique agricole commune
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
14/02/2019 — Rapport d'information N° 317 (2018-2019) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques, sur la réforme de la politique agricole commune, sur la proposition de résolution au nom de la commission des affaires européennes, sur la réforme de la politique agricole commune : PAC : arrêter l'engrenage conduisant à sa déconstruction d'ici 2027
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
16/05/2018 — Rapport N° 475 (2017-2018) au nom de la commission des affaires économiques, sur la proposition de résolution européenne, présentée, au nom de la commission des affaires européennes en faveur de la préservation d'une politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires au nom de la commission des affaires européennes, en faveur de la préservation d'une Politique agricole commune forte, conjuguée au maintien de ses moyens budgétaires
Rapporteur pour la Commission des affaires économiques
18/04/2018 — Rapport d'information N° 437 (2017-2018) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi de la politique agricole commune, sur la : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une pac forte et rénovée - Prochaine réforme de la Politique agricole commune : pour un maintien des moyens budgétaires, au service d'une PAC forte et rénovée
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
20/07/2017 — Rapport d'information N° 672 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques par le groupe de suivi, sur la politique agricole commune, sur la pac : traverser le cap dangereux de 2020 - Sur l'avenir de la politique agricole commune
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques
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