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Monsieur le président, madame la ministre, mes chers collègues, le sujet de la biodiversité est parfois tourné en dérision. Je crois d’ailleurs avoir perçu quelques sarcasmes lors de la discussion générale, mais j’ai dû mal entendre… Toutefois, il est vrai que les urgences économiques et sécuritaires tendent à reléguer au second plan les défis ...

Nous demandons aux peuples du tiers-monde de préserver ces fauves et pachydermes, beaucoup plus dangereux pour l’homme que les 30 ours et les 300 loups avec lesquels nous sommes manifestement incapables, en France, de cohabiter… Même si vous ne partagez pas ce point de vue philosophique, plaçons-nous d’un point de vue purement utilitariste et ...

L’article 2, tel que rédigé par la commission, rappelle que la biodiversité est un patrimoine commun qui génère des services écosystémiques et des valeurs d’usage. Il rappelle aussi la responsabilité de tous, et notamment de ceux qui l’exploitent – les exploitants sont légitimes, à la différence des exploiteurs, là est toute la nuance – ; pour ...

Pourquoi légiférons-nous aujourd’hui, si ce n’est pour enrayer l’érosion de la biodiversité ? Moi aussi, en tant que maire, je dois faire face à des problèmes posés par la présence de cormorans. Il s’agit d’éviter la régression de la biodiversité, et non pas de figer les situations ou de favoriser l’expansion de toutes les espèces ! Voter de t...

Il me semblait qu’un consensus existait au sein de la Haute Assemblée sur le point de mettre un terme à l’érosion de la biodiversité.

Il s’agit de préserver des équilibres, ce qui exige des ajustements constants. À cet égard, le pouvoir réglementaire devra certainement apporter de la souplesse afin que des adaptations soient possibles, par exemple en cas de surpopulation de telle ou telle espèce, mais nous ne débattons pas ici des modalités de mise en œuvre des dispositions l...

Je suis l'un des cosignataires du texte dont les deux volets traitent respectivement de la compensation des charges nouvelles pour les collectivités et de la « surtransposition » des directives européennes, qui est l'une des causes de la surréglementation dont souffrent les collectivités territoriales et les agents économiques. Sur le premier ...

Le principe de compensation des transferts de charges de l'État aux collectivités, normal et légitime, a été constitutionnalisé. Comme il n'est pas mis en oeuvre, il tourne dans le vide. Donnons-lui de l'efficacité, au lieu de rester passifs et faisons en sorte que la compensation ne concerne pas seulement le moment du transfert, surtout lorsqu...