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Rapports de
François Marc
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28/06/2017 — Rapport d'information N° 590 (2016-2017) au nom de la commission des finances, sur l'assistance macrofinancière de l'union européenne aux pays tiers - L'essor de l'assistance macrofinancière aux pays tiers au service de la politique d'influence de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
24/11/2016 — Rapport N° 140 (2016-2017) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2017 : Affaires européennes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
14/11/2016 — Rapport d'information N° 122 (2016-2017) au nom de la commission des affaires européennes, sur la - Phase I de l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
06/07/2016 — Rapport d'information N° 768 (2015-2016) au nom de la commission des finances, sur les instruments financiers en faveur des petites et moyennes entreprises gérés par le fonds européen d'investissement - Financement des PME : quelle mobilisation des instruments financiers européens ?
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
30/06/2016 — Rapport d'information N° 746 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur la mission en des 16 et 17 juin 2016 - Pologne : un dialogue nécessaire avec un nouveau « grand » de l'UE
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
12/05/2016 — Rapport d'information N° 607 (2015-2016) au nom de la commission des affaires européennes, sur l'amélioration de la transparence et de la régulation du système financier parallèle - Le système financier parallèle : pour une transparence accrue et une régulation améliorée en Europe
Rapporteur pour la Commission des affaires européennes
19/11/2015 — Rapport N° 164 (2015-2016) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2016 : Affaires européennes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
16/09/2015 — Rapport N° 685 (2014-2015) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l'Union européenne
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/11/2014 — Rapport N° 108 (2014-2015) (Tome 02 - volume 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale de finances de finances pour 2015 : Affaires européennes
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
23/07/2014 — Rapport d'information N° 767 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur les enjeux liés au développement du bitcoin et des autres monnaies virtuelles - La régulation à l'épreuve de l'innovation : les pouvoirs publics face au développement des monnaies virtuelles
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
22/07/2014 — Rapport N° 764 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
17/07/2014 — Rapport N° 748 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
Rapporteur
17/07/2014 — Rapport N° 750 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture de finances rectificative pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/07/2014 — Rapport N° 716 (2013-2014) (Tome 02) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/07/2014 — Rapport N° 716 (2013-2014) (Tome 01) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2013
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
10/07/2014 — Rapport N° 713 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014
Rapporteur
10/07/2014 — Rapport d'information N° 717 (2013-2014) au nom de la commission des finances, préparatoire au débat d'orientation des finances publiques pour 2015 - Le débat d'orientation des finances publiques pour 2015
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
02/07/2014 — Rapport N° 672 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances rectificative pour 2014
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
20/05/2014 — Rapport N° 541 (2013-2014) au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion, sur la proposition de loi relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d'assurance vie en déshérence
Rapporteur
29/04/2014 — Rapport d'information N° 483 (2013-2014) au nom de la commission des finances, sur le projet de programme de stabilité - Le projet de programme de stabilité 2014-2017
Rapporteur pour la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation
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