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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de François Marc
4242 interventions trouvées.
Absolument !
Catastrophique !
Ah !
C'est une réalité !
Il a été réaliste !
Il a fait mieux que vous !
Il y a beaucoup de travailleurs pauvres !
M. François Marc. Il l'est toujours !
On augmenterait le SMIC de 15 % !
Le débat fait rage !
Vos propres amis n'en veulent pas !
Les amendements que je présenterai à l'article 15 s'inscrivent tout simplement dans la logique du texte, qui permet en effet des avancées dans trois domaines, les trois piliers que sont la participation au capital, la participation au résultat, la participation à la décision. S'agissant, premièrement, de la participation au capital, de notre p...
En 1994, la procédure de désignation d'actionnaires salariés au conseil d'administration prévoyait un seuil de détention du capital de 5 % pour que des administrateurs puissent être nommés. En 2001, la loi de modernisation sociale a fort heureusement permis d'abaisser ce seuil à 3 %. Il faut donc souligner que la représentation des actionnaire...
En 2001 !
Je souhaite compléter la présentation de l'amendement n°151, en introduisant un argument supplémentaire. Aujourd'hui, les entreprises peuvent facilement contourner ce seuil de 3 % en adoptant une stratégie adéquate. En effet, on a pu constater, dans la pratique, que des entreprises appliquaient une stratégie financière visant à augmenter et à...
Lorsque les actionnaires visés à l'article L. 225-102 du code de commerce, c'est-à-dire les salariés actionnaires, représentent plus de 3 % du capital social de l'entreprise - je déplore, encore une fois, que ce seuil ait été maintenu -, le droit actuel prévoit qu'un ou plusieurs administrateurs doivent être nommés parmi eux, cela dans des cond...
C'est la rupture !
J'évoquerai tout d'abord l'esprit de l'ensemble des amendements du groupe socialiste visant à introduire un article additionnel avant l'article 37A. S'agissant de la partie finances et gouvernance d'entreprise, nous avons mis en avant, au sein du groupe socialiste, apparentés et rattachés, deux éléments importants à nos yeux. Il s'agit, en pr...
Monsieur le président, si vous n'y voyez pas d'inconvénient, je vais défendre en même temps l'amendement n° 150, qui est inspiré de la même philosophie.
Ce sera l'objet des amendements que je vais maintenant présenter. Bien entendu, cette question, qui suscite une très grande indignation de la part de nos concitoyens, est jugée fondamentale par la plupart d'entre eux. En effet, aujourd'hui, les rémunérations constatées sont véritablement caricaturales, et un système de régulation est appelé d...
