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Interventions en commissions de François Patriat


754 interventions trouvées.

Je salue le travail des rapporteurs sur ce COM. Le réseau effectue un travail précieux qu'il nous appartient de soutenir. C'est un sujet essentiel pour de nombreux Français établis hors de France. La mise en oeuvre de ce nouveau contrat nous portera vers le cap fixé par le Président de la République. J'ai bien noté ce que vous avez indiqué au...

Nous nous réjouissons du renforcement des moyens consacrés à la diplomatie et à l'aide publique au développement. Cette dynamique positive traduit un changement durable à la hauteur des défis géopolitiques que nous traversons. Le nouveau programme 370, « Restitution des biens mal acquis », constitue une avancée majeure. C'est tout l'honneur de ...

Je voudrais aussi saluer le travail méticuleux de nos deux rapporteurs, que j'apprécie, et du groupe de travail dont nous espérons pouvoir lire très rapidement le rapport - vous avez dit fin de semaine et je m'en réjouis. Cela va alimenter évidemment notre réflexion et notre contribution parlementaire à cette première actualisation de la LPM. J...

J'ai écouté avec attention les interventions précédentes dont j'ai apprécié la hauteur de vue, l'objectivité et la qualité. À la différence de Max Brisson, je préfère l'autorisation réfléchie, objective, a priori, au contrôle tardif a posteriori. Je remercie le rapporteur pour son travail, mais certains de ses amendements me laissent perplexe....

Par-delà les manques éventuels, je voudrais saluer un texte qui trouve un point d'équilibre entre la préservation des libertés et la lutte contre les séparatismes. Y sont traités beaucoup de problèmes majeurs qui restaient jusqu'alors pendants. Vous avez dit, monsieur le ministre, que ce projet de loi était un texte pour et non un texte contre...

La BNF a pour mission de collecter, de cataloguer, de conserver le patrimoine, et de garantir l'accès à tous aux collections ; celles-ci, malgré les efforts entrepris ces dernières années, souffrent toujours, malheureusement, d'un manque de visibilité auprès du public, notamment auprès des jeunes, en dépit d'événements comme le Hackathon BNF. C...

La ruralité doit avoir des défenseurs ; ce texte n'est pas anecdotique. Les épiphénomènes dont il est question font sourire, mais ils reflètent une réalité durable sur le territoire. Le groupe RDPI votera ce texte.

La hausse de 13,5 % des crédits de la mission me paraît mériter mieux que des avis mitigés. Je reconnais certes l'immensité des besoins mais, à l'heure où notre cohésion nationale est soumise à rude épreuve, un mécanisme comme le SNU peut démontrer toute sa pertinence. Le SNU comporte également des modules d'insertion dans la vie professionnell...

Notre groupe salue la hausse de 63 millions d'euros des crédits de cette mission qui progressent pour la troisième année. Les nouvelles homologations ont permis cette année d'accueillir 5 000 nouveaux élèves. Cependant, on constate un déséquilibre entre les établissements en gestion directe et les autres. Il est clair que l'objectif de doubler ...

Nous ne sommes pas convaincus par la méthode proposée. Chaque demande de restitution est particulière et spécifique. Une commission généraliste ne pourra être compétente dans tous les cas. Je le rappelle, en l'espèce, les conservateurs des musées du Quai Branly et de l'Armée ont été consultés.

Je salue le vote à l'unanimité de ce texte à l'Assemblée nationale, cela démontre l'importance des enjeux mémoriels, nous pouvons en espérer l'amorce d'un nouveau partenariat avec les pays africains. Cependant, après le rapport Sarr-Savoy, peu de pays ont demandé la restitution de biens culturels, et l'argument a été avancé d'un manque de struc...

J'ai le privilège de présider la réunion constitutive de cette commission, dont je suis membre pour la première fois. Notre ordre du jour appelle l'élection du président de la commission et la constitution du bureau. Conformément à l'alinéa 4 de l'article 13 du Règlement du Sénat, l'élection du président se déroule au scrutin secret. La majori...

Les résultats du premier tour sont les suivants : Nombre de votants : 38 Bulletins blancs : 3 Bulletins nuls : 1 Suffrages exprimés : 34 Majorité absolue : 18 M. Laurent Lafon ayant obtenu 34 voix, je le proclame élu président de la commission de la culture. (Applaudissements) - Présidence de M. Laurent Lafon, président - 

Certes il y a eu des contractions de moyens, et des problèmes d'immobilier. Cela ne date pas d'hier. Aujourd'hui la gendarmerie est beaucoup plus visible sur le terrain et les gendarmes disent qu'ils ont des moyens pour cela. Les personnels augmentent. Ce n'est pas le nirvana, mais c'est mieux que par le passé : je voterai ces crédits.

Lors de la conférence des ambassadeurs fin août, le Président de la République a défini un agenda éducatif pour lutter contre les inégalités, avec l'ambition de multiplier par deux les élèves scolarisés en français à l'étranger d'ici 2030. Les efforts budgétaires seront-ils suffisants pour réaliser les objectifs et la réforme de l'AEFE ?

Les Allemands auront toujours un côté donneurs de leçons, d'abord parce que les faits sont là. Peut-être devrions-nous les écouter dans certains domaines ? J'entends les réserves de chacun d'entre vous, les réactions mitigées. Pour ma part, je pense qu'il ne faut pas barguigner. Il faut soutenir ce traité sans réserves et envoyer des signes t...

Je suis, moi aussi, surpris du ton comminatoire employé. L'état d'esprit des députés et des sénateurs était plutôt, initialement, d'aboutir à un texte permettant d'honorer l'engagement pris par le chef de l'État auprès du monde de la chasse. Le délit d'entrave n'en faisait pas partie, mais j'accepte néanmoins que l'on discute de ce problème de...

Les grandes fédérations, comme dans le Pas-de-Calais, auront beaucoup de moyens ; les petites en auront peu. En même temps, la forfaitisation revient aussi à subventionner des petites fédérations inactives. Alimenter le fonds permettra d'abonder, projet par projet - je crois à l'honnêteté, et ce sera à la fois plus efficace et plus juste.

J'ai parlé de ce sujet avec M. Antoine Karam, absent aujourd'hui car il est touché par un deuil. Il y a deux ou trois ans, il avait lui-même proposé l'instauration du permis de chasser dans sa région. Mais en Guyane, la chasse n'est pas sportive, mais vivrière. Il m'a confié qu'il s'était trompé. J'en ai parlé avec les ministres concernés, dont...