Conférence des présidents

• n° 1366 de M. Louis NÈGRE à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1375 de M. François BONHOMME à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1381 de Mme Marie-Françoise PEROL-DUMONT à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1382 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1386 de Mme Hélène CONWAY-MOURET à M. le ministre de l’intérieur §(Effectifs de la police aux frontières dans les aéroports parisiens) À 9 h 30 • n° 1387 de M. Alain GOURNAC à M. le ministre de l’intérieur

• n° 1388 de M. Dominique BAILLY à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1395 de M. Marc LAMÉNIE à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1397 de Mme Frédérique ESPAGNAC à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1404 de M. Jean-Yves ROUX à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1406 de M. Michel CANEVET à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1407 de Mme Anne EMERY-DUMAS à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1410 de Mme Françoise FÉRAT à Mme la ministre de la culture et de la communication

• n° 1411 de M. Didier MARIE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

À 9 h 30 • n° 1412 de Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

• n° 1414 de M. Alain DURAN à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1415 de Mme Jacqueline GOURAULT à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

De 14 h 30 à 17 h 30 - Suite du projet de loi, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution après engagement de la procédure accélérée, visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s (texte de la commission, n° 662, 201...

 - Proposition de loi relative à l’élection des conseillersmunicipaux dans les communes associées de la Polynésie française et à la modernisation du code général des collectivités territorialesapplicable aux communes de la Polynésie française, à leursgroupements et à leurs établissements publics, présentée par Mme Lana TETUANUI (n° 583, 2015-201...

 - Proposition de loi visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture, présentée par MM. Franck MONTAUGÉ, Didier GUILLAUME, Henri CABANEL et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 585, 2015-2016) Ce texte a été envoyé à la commission des affaires économiques. • Délai limite pour le dépôt des amendements d...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui. La conférence des présidents a tout d’abord décidé d’ouvrir cette nuit et, éventuellement, celle de demain pour pouvoir terminer dans de bonnes conditions l’examen du projet de loi pour la reconquête de la biodiversit...