Conférence des présidents

À 14 h 30 et, éventuellement, le soir - Proposition de résolution invitant le Gouvernement à utiliser toutes les voies de droit pour reconnaître les crimes de génocide, les crimes contre l’humanité et les crimes de guerre perpétrés contre les minoritésethniques et religieuses et les populationsciviles en Syrie et en Irak présentée, en applicat...

 - Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à l’action extérieure des collectivités territoriales et à la coopération des outre-mer dans leur environnement régional (texte de la commission, n° 52, 2016-2017) - Sous réserve de sa transmission, proposition de loi relati...

 - Proposition de résolution visant à généraliser les contrats de ressources présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par M. Hervé POHER (n° 87, 2016-2017) • Temps attribué à l’auteur de la proposition de résolution : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes dans la discussion générale : 1 heure • Délai limi...

(suite) - Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, relative à la suppression de la publicitécommerciale dans les programmesjeunesse de la télévisionpublique (n° 304, 2015-2016) Ce texte a été envoyé à la commission de la culture, de l’éducation et de la communication. • Délai limite pour le dépôt des ame...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd’hui. SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE 2015-2016 MARDI 27 SEPTEMBRE 2016 Le soir - Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture après engagement de la procédure accélérée, de mode...

• n° 1436 de Mme Marie-Hélène DES ESGAULX à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1441 de Mme Pascale GRUNY à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion

• n° 1448 de M. Didier MANDELLI à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1449 de M. Louis-Jean de NICOLAY à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1455 de M. Didier MARIE à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

À 9 h 30 • n° 1465 de M. Yannick VAUGRENARD à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé

• n° 1468 de M. Georges LABAZÉE à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes âgées et de l’autonomie

• n° 1485 de Mme Aline ARCHIMBAUD transmise à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

• n° 1500 de Mme Nicole BRICQ à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1512 de M. Christian FAVIER à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

À 9 h 30 • n° 1513 de M. Jean-Pierre BOSINO à M. le ministre de l’économie et des finances

À 14 h 30 et le soir - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’égalité et à la citoyenneté (texte de la commission, n° 828, 2015-2016) MERCREDI 12 OCTOBRE 2016 À 14 h 30 et le soir - Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la proc...

 - Proposition de loi visant à préserver l’éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs, présentée par MM. Dominique BAILLY, Didier GUILLAUME et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 826, 2015-2016) Ce texte a été envoyé à la commission de la cultur...

 - Proposition de loi tendant à faciliter la recomposition de la carteintercommunale, présentée par Mme Jacqueline GOURAULT, M. Mathieu DARNAUD et plusieurs de leurs collègues (n° 632, 2015-2016) Ce texte a été envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 17 octobre, à 12 heures • Réunion...

Je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s’est réunie aujourd’hui, mercredi 15 juin 2016. La conférence des présidents a pris acte, en application de l’article 6 bis du règlement, de la demande du groupe écologiste de création d’une mission d’information sur l’inventaire et le devenir des matériaux...