Conférence des présidents

• n° 1256 de M. Gérard LONGUET à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1265 de M. Loïc HERVÉ à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1268 de M. Alain CHATILLON à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1271 de M. Henri TANDONNET à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1300 de M. Cédric PERRIN à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique

• n° 1302 de Mme Corinne IMBERT à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1303 de M. Jean-François HUSSON à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1312 de M. Yannick VAUGRENARD à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

• n° 1313 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1315 de Mme Claire-Lise CAMPION à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

MARDI 15 MARS 2016 (SUITE) À 9 h 30(suite) • n° 1317 de M. Jean-Jacques FILLEUL à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique

• n° 1318 de M. Daniel DUBOIS à M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique

• n° 1322 de M. Claude BÉRIT-DÉBAT à Mme la secrétaire d’État chargée de la famille, de l’enfance, des personnes âgées et de l’autonomie

• n° 1330 de Mme Aline ARCHIMBAUD à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1334 de M. Michel LE SCOUARNEC à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1336 de M. Jacques MÉZARD à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1337 de M. Jean Louis MASSON à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1339 de Mme Claudine LEPAGE à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1340 de Mme Stéphanie RIOCREUX à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

MARDI 15 MARS 2016 (SUITE) À 14 h 30 - Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, sur le rapport au Parlement relatif aux conditions d’emploi des forces armées lorsqu’elles interviennent sur le territoire national pour protéger la population, en application de l’article 50-1 de la Constitution • Temps attribué aux orateurs des groupes :...