Conférence des présidents

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 22 mars, à 12 heures 30 À 17 h 45 - Débat sur la santé au travail (demande du groupe communiste républicain et citoyen) • Temps attribué au groupe communiste républicain et citoyen : 10 minutes • Temps attribué aux orateurs des groupes : 1 heure • Délai limite pour les insc...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 5 avril, à 12 heures 30 Prochaine réunion de la Conférence des Présidents : mercredi 9 mars 2016, à 19 heures Je consulte le Sénat sur les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances et à l’ordre du jour autre que celui résultan...

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat : SEMAINE RÉSERVÉE PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT JEUDI 8 OCTOBRE 2015 À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir - 2 conventions internationales examinées selon la procédure d’examen simplifié : - Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, autorisant...

• n° 1160 de M. Antoine Lefèvre à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1167 de Mme Dominique Estrosi Sassone à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1179 de M. Martial Bourquin à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

• n° 1184 de M. François Bonhomme à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

• n° 1185 de M. Jean-Claude Carle à Mme la ministre du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité

• n° 1193 de M. Roland Courteau à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1194 de Mme Patricia Morhet-Richaud à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1197 de M. Jean-Léonce Dupont à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

• n° 1201 de M. Gilbert Roger à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1204 de Mme Anne-Catherine Loisier à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1209 de Mme Delphine Bataille à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

• n° 1214 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1216 de Mme Catherine Deroche à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

À 14 h 30 - Explications de vote des groupes sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France* • Temps attribué aux orateurs des groupes pour les explications de vote, à raison d’un orateur par groupe : 7 minutes pour chaque groupe et 3 minutes pour les sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe • Délai limite pour les in...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : jeudi 15 octobre, à 11 heures À 16 h 15 - Débat sur le thème : « La politique étrangère de la France : quelle autonomie pour quelle ambition ? » (demande de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées) • Temps attribué à la commission des affaires étra...

 - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale (n° 489, 2014-2015) Ce texte a été envoyé à la commission de la culture. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 12 octobre, à 12 heures • Réuni...

 - Proposition de résolution visant à la promotion de mesures de prévention et de protection des déplacés environnementaux présentée, en application de l’article 34-1 de la Constitution, par Mme Esther Benbassa et les membres du groupe écologiste (n° 632, 2014-2015) • Temps attribué à l’auteur de la proposition de résolution : 10 minutes • Tem...