Conférence des présidents

• n° 1325 de M. Patrick CHAIZE à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1328 de Mme Élisabeth DOINEAU à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

• n° 1332 de Mme Agnès CANAYER à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement

• n° 1333 de M. Michel CANEVET transmise à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire

• n° 1335 de M. Alain MARC à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1338 de Mme Dominique ESTROSI SASSONE à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales §(Assurance des équipements et des infrastructures des collectivités locales) MARDI 10 MAI 2016 (SUITE) À 9 h 30 (suite) • n° 1341 de Mme Laurence COHEN à M. le secrétaire d’État chargé des tr...

• n° 1343 de M. Bernard CAZEAU transmise à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1357 de Mme Patricia SCHILLINGER à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1362 de M. Philippe KALTENBACH à M. le ministre de l’aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

• n° 1363 de Mme Catherine PROCACCIA à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

• n° 1367 de M. Dominique WATRIN à Mme la ministre de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

• n° 1371 de M. Roland COURTEAU à Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat

MARDI 10 MAI 2016 (SUITE) À 9 h 30 (suite) • n° 1390 de M. Pierre LAURENT à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche

• n° 1422 de M. Martial BOURQUIN à Mme la ministre des familles, de l’enfance et des droits des femmes

À 14 h 30 et le soir - Sous réserve de sa transmission, proposition de loi réformant le système de répression des abus de marché (AN, n° 3601) Ce texte sera envoyé à la commission des finances. • Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 2 mai, à 12 heures • Réunion de la commission pour le rapport et le texte : mercr...

Mes chers collègues, je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents, qui s’est réunie aujourd'hui : SEMAINES RÉSERVÉES PAR PRIORITÉ AU GOUVERNEMENT JEUDI 11 FÉVRIER 2016 À 10 h 30 - Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes par M. Didier MIGAUD, Premier président de la Cour des comptes • Temps attribué à l...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 16 février, à 12 h 30 À 17 h 45et le soir - Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif au droit des étrangers en France (n° 339, 2015-2016) Ce texte a été envoyé à la commission des lois. • Délai limite pour le dépôt des ...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 1er mars, à 12 h 30 À 17 h 45 - Question orale avec débat n° 12 de M. Jean DESESSARD à Mme la secrétaire d’État, auprès du Premier ministre, chargée de la réforme de l’État et de la simplification sur la situation des salariés rémunérés par le chèque emploi service universel (...

• Délai limite pour l’inscription des auteurs de questions : mardi 8 mars, à 12 heures 30 À 17 h 45et, éventuellement, le soir - Suite de l’ordre du jour de l’après-midi MERCREDI 9 MARS 2016 De 14 h 30à 18 h 30 (ordre du jour réservé au groupe écologiste) - Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, visant à favoriser l’ancrag...

• n° 1249 de Mme Pascale GRUNY à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement