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Interventions en hémicycle de Françoise Cartron
11820 interventions trouvées.
Je suis saisie de six amendements identiques. L’amendement n° 56 rectifié est présenté par MM. Kern, Delahaye, Médevielle, Bockel, Luche et D. Dubois, Mmes Gatel et Goy-Chavent, M. Guerriau, Mme Férat, M. Détraigne, Mme Joissains, M. Gabouty, Mme Billon et M. Canevet. L’amendement n° 93 est présenté par MM. Revet, César, Pierre et Portelli. ...
La parole est à M. Charles Revet, pour présenter l’amendement n° 93.
La parole est à M. Bernard Fournier, pour présenter l’amendement n° 327 rectifié.
La parole est à M. Bernard Cazeau, pour présenter l’amendement n° 338 rectifié bis.
La parole est à M. Mathieu Darnaud, pour présenter l’amendement n° 623.
La parole est à M. André Reichardt, pour présenter l’amendement n° 1001.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Jarlier, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-Claude Lenoir, pour explication de vote.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Claude Kern, pour explication de vote.
La parole est à Mme Natacha Bouchart, pour explication de vote.
Je mets aux voix les amendements identiques n° 56 rectifié, 93, 327 rectifié, 338 rectifié bis, 623 et 1001.
Je suis saisie de trois amendements identiques. L’amendement n° 163 est présenté par M. Grand. L’amendement n° 242 est présenté par M. Nègre. L’amendement n° 885 est présenté par M. Favier, Mmes Assassi, Cukierman et les membres du groupe communiste républicain et citoyen. Ces trois amendements sont ainsi libellés : Supprimer cet article. ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Christian Favier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l'amendement n° 885.
L'amendement n° 353 rectifié, présenté par MM. Doligé, Cardoux, Magras, Milon, Laménie et Houel, Mme Deroche et M. Calvet, est ainsi libellé : Alinéa 3 Supprimer cet alinéa. La parole est à M. Éric Doligé.
