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La parole est à M. Daniel Gremillet, pour explication de vote.
La parole est à M. le ministre.
Monsieur Gremillet, l'amendement n° 331 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 331 rectifié est retiré. Monsieur Hervé, l'amendement n° 180 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 180 rectifié est retiré. Madame Malherbe, l'amendement n° 254 rectifié est-il maintenu ?
L'amendement n° 254 rectifié est retiré. Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants. La séance est suspendue.
La séance est reprise.
L’ordre du jour appelle le débat préalable à la réunion du Conseil européen des 15 et 16 décembre, organisé à la demande de la commission des affaires européennes. La parole est à M. le secrétaire d'État.
J’indique au Sénat que la conférence des présidents a décidé d’attribuer un temps de parole de huit minutes aux orateurs de chaque groupe politique et de cinq minutes à la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe. La commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées et la commission des ...
La parole est à Mme Fabienne Keller, pour le groupe Les Républicains.
La parole est à M. Jean Louis Masson, pour la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. Michel Billout, pour le groupe CRC.
La parole est à M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du RDSE.
Mme la présidente. La parole est à M. Claude Kern, pour le groupe UDI-UC.
La parole est à M. André Gattolin, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Éric Bocquet, pour le groupe CRC.
Mme la présidente. La parole est à M. le président de la commission des affaires étrangères.
La parole est à M. le président de la commission des affaires européennes.
La parole est à M. le secrétaire d'État.