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Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
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Dossiers parlementaires de
Françoise Henneron
Simplification et amélioration de la qualité du droit (
68 interventions
)
Simplification et clarification du droit (
25 interventions
)
Loi de finances pour 2010 (
6 interventions
)
Loi d'orientation agricole (
5 interventions
)
Ratification d'une ordonnance relative à l'aménagement du temps de travail dans le secteur des transports (
5 interventions
)
Maisons départementales des personnes handicapées et politique du handicap (
5 interventions
)
Entreprise publique la poste et activités postales (
4 interventions
)
Conseil économique social et environnemental (
3 interventions
)
énergie (
3 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2007 (
3 interventions
)
Loi de finances pour 2009 (
3 interventions
)
Facilité d'accès aux stages des étudiants et élèves travailleurs sociaux (
3 interventions
)
Bioéthique (
3 interventions
)
Projet de loi de finances pour 2010 (
3 interventions
)
Revenus du travail (
2 interventions
)
Financement de la sécurité sociale pour 2009 (
2 interventions
)
Réforme des collectivités territoriales (
2 interventions
)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit (
2 interventions
)
Repos dominical (
2 interventions
)
Accompagnement d'une personne en fin de vie (
2 interventions
)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (
2 interventions
)
Simplification du droit (
2 interventions
)
Loi de finances pour 2005 (
1 intervention
)
égalité salariale entre les femmes et les hommes (
1 intervention
)
Réforme de l'hôpital (
1 intervention
)
Démocratie sociale et temps de travail (
1 intervention
)
Domaine du médicament (
1 intervention
)
Réforme du crédit à la consommation (
1 intervention
)
Sécurité des manèges (
1 intervention
)
Création d'une délégation parlementaire pour le renseignement (
1 intervention
)
Lutte contre les discriminations (
1 intervention
)
Engagement national pour le logement (
1 intervention
)
Loi de finances rectificative pour 2009 (
1 intervention
)
Développement des territoires ruraux (
1 intervention
)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer (
1 intervention
)
Proposition de résolution européenne (
1 intervention
)
Interdiction du bisphénol a dans les plastiques alimentaires (
1 intervention
)
Modernisation du congé maternité (
1 intervention
)
Les femmes dans les lieux privatifs de liberté (
1 intervention
)
Audition de m. henri lachmann président du conseil de surveillance de schneider electric et de mme muriel pénicaud directrice générale des ressources humaines du groupe danone auteurs du rapport « bien-être et efficacité au travail » (
1 intervention
)
Recherches sur la personne (
1 intervention
)
Addictions (
1 intervention
)
Situation des finances sociales (
1 intervention
)
Audition de m. jean-claude delgenes directeur général du cabinet technologia (
1 intervention
)
Audition de m. gilles brücker directeur général de l'institut de veille sanitaire invs (
1 intervention
)
Politique de lutte contre le vih-sida et association sidaction (
1 intervention
)
Famille et enfance (
1 intervention
)
Protection des missions d'intérêt général imparties aux services sociaux et transposition de la directive services (
1 intervention
)
Table ronde avec des représentants des professions agricoles (
1 intervention
)
Audition de m. claude imauven directeur général adjoint de la compagnie de saint-gobain directeur du pôle produits pour la construction (
1 intervention
)
Jeux d'argent et de hasard en ligne (
1 intervention
)
Retraites (
1 intervention
)
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