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Rapports de
Françoise Laborde
21 rapports signés
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07/07/2020 — Rapport d'information N° 597 (2019-2020) enregistré à la présidence du Sénat le 7juillet 2020fait, au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Sur le bilan de la lutte contre les violences faites aux femmes et aux enfants au sein de la famille : conséquences du confinement, défis du déconfinement
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
03/06/2020 — Rapport d'information N° 489 (2019-2020) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la situation des directeurs d'école - Mettre fin à un statu quo intenable : 16 préconisations pour améliorer la situation des directeurs d'école
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2019 — Avis N° 145 (2019-2020) (Tome 04 - volume 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2020 de finances pour 2020 : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
21/11/2019 — Rapport d'information N° 148 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la célébration du vingtième anniversaire de la création de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat - Vingtième anniversaire de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes du Sénat
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
03/10/2019 — Rapport d'information N° 14 (2019-2020) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les violences faites aux femmes handicapées - Violences, femmes et handicap : dénoncer l'invisible et agir
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
22/11/2018 — Avis N° 151 (2018-2019) (Tome 04 - volume 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi de finances, adopté par l'Assemblée nationale, pour 2019 de finances pour 2019 : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
25/07/2018 — Rapport d'information N° 690 (2017-2018) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information, sur le - Métier d'enseignant : un cadre rénové pour renouer avec l'attractivité
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
14/06/2018 — Rapport d'information N° 574 (2017-2018) 174 proposition de loi d'orientation et de programmation pour une meilleure protection des mineurs victimes d'infractions sexuelles, n° 84 . 175 la laïcité garantit-elle l'égalité femmes-hommes ?, n° 101, fait, au nom de la délégation aux droits des femmes par chantal jouanno, présidente. 176 prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : Projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes : contribution au débat
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
12/06/2018 — Rapport d'information N° 564 (2017-2018) de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - Prévenir et combattre les violences faites aux femmes : un enjeu de société
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
23/11/2017 — Avis N° 112 (2017-2018) (Tome 04 - volume 03) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale de finances pour 2018 : Médias, livre et industries culturelles : Livre et industries culturelles
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
05/07/2017 — Rapport d'information N° 615 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les femmes et l'agriculture : pour l'égalité dans les territoires - Femmes et agriculture : pour l'égalité dans les territoires
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
30/03/2017 — Rapport d'information N° 487 (2016-2017) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 et rendant hommage à lucien neuwirth 50ème anniversaire de la loi du 28 décembre 1967 - Hommage à Lucien NEUWIRTH
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
29/02/2016 — Rapport d'information N° 425 (2015-2016) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur l'évaluation des dispositifs de lutte contre les violences au sein des couples 2006-2016 : un combat inachevé contre les violences conjugales
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
02/12/2015 — Rapport N° 220 (2015-2016) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
02/07/2015 — Rapport d'information N° 592 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les dispositions du projet de loi n° 406 de modernisation de notre système de santé, dont la délégation a été saisie par la commission des affaires sociales - Femmes et santé : les enjeux d'aujourd'hui
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
01/07/2015 — Rapport de commission d'enquête N° 590 (2014-2015) (Tome 01) au nom de la commission d'enquête, sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et, sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession - Faire revenir la République à l'École
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
01/07/2015 — Rapport de commission d'enquête N° 590 (2014-2015) (Tome 02) au nom de la commission d'enquête, sur le fonctionnement du service public de l'éducation, sur la perte de repères républicains que révèle la vie dans les établissements scolaires et, sur les difficultés rencontrées par les enseignants dans l'exercice de leur profession - Faire revenir la République à l'École
Rapporteur pour la Commission d'enquête sur le rôle des banques et acteurs financiers dans l'évasion des ressources financières en ses conséquences fiscales et sur les équilibres économiques ainsi que sur l'efficacité du dispositif législatif, juridique e
26/03/2015 — Rapport d'information N° 373 (2014-2015) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes à la suite de la rencontre avec des femmes de la défense, organisée le 5 mars 2015 à l'occasion de la journée internationale des droits des femmes - Des femmes engagées au service de la défense de notre pays
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
11/06/2013 — Rapport d'information N° 655 (2012-2013) au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur les dispositions du projet de loi, dont la délégation a été saisie par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : A la recherche d'un nouvel équilibre hommes-femmes dans l'enseignement supérieur et la recherche
Rapporteur pour la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
14/11/2012 — Rapport N° 128 (2012-2013) au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, sur la proposition de loi relative aux écoles de production
Rapporteur pour la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
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