Interventions de Frédéric Marchand

J’ai le sentiment que nous avons donné le tempo à nos collègues députés. Guillaume Gontard a évoqué les réactions exprimées sur les réseaux sociaux ; j’en ai moi aussi lu quelques-unes, et elles prouvent que nos concitoyens sont plutôt en phase avec le travail du Sénat. À titre personnel, je salue l’adoption, par voie d’amendement, de plusieur...

Lors du scrutin n° 174 sur l’article 8 bis du présent projet de loi, MM. Michel Amiel, Abdallah Hassani et Claude Haut, Mme Agnès Constant, MM. François Patriat, Dominique Théophile et Richard Yung ont été considérés comme votant pour, alors qu’ils souhaitaient s’abstenir.

Nous avons fait partie de ceux qui, en commission, ont permis, par la voie de leur amendement, d’étendre la filière REP lingettes à l’ensemble des textiles sanitaires. L’extension du périmètre de la REP des lingettes pré-imbibées pour usage corporel et domestique aux textiles sanitaires n’a pas encore donné lieu à une étude d’impact. Or elle p...

Je ne serai pas long, car beaucoup de choses ont été dites, et fort bien, par mes collègues. Néanmoins, j’y insiste, dans cette histoire qui nous occupe et pollue un peu notre débat sur un texte qui doit nous faire aller vers une société de consommation différente, il est important, avant toute chose, d’instituer des garde-fous pour les collect...

Défendu.

 « La conviction est la volonté humaine arrivée à sa plus grande puissance », disait Honoré de Balzac. Je crois et je mesure depuis mardi que nous partageons, sur toutes les travées de cet hémicycle, avec quelques nuances bien évidemment, la conviction forte qu’il faut modifier nos modes de consommation pour aller vers une société écologiquemen...

Nous devons renforcer la lutte contre la pollution liée à certains déchets abandonnés au sol ou dans la nature. La modulation des contributions financières versées par les producteurs prend en considération un nombre important de critères, mais pas celui de la biodégradabilité. L’objet de cet amendement est de limiter cette prise en compte aux ...

Non, je le retire.

Cet amendement vise à réintroduire une disposition supprimée en commission. Le texte initial prévoyait que les modulations des éco-contributions étaient présentes dans la liste des éléments pouvant être pris en compte dans l’affichage environnemental prévu à l’article 1er du présent texte. Ne pas rendre visibles ces modulations nuirait à l’eff...

Oui, car il n’est que pour partie satisfait, contrairement à mes autres amendements, qui étaient totalement satisfaits.

Cet amendement vise à rendre obligatoire l’affichage par le vendeur et sur le produit du montant de la consigne, et à faire en sorte que le montant de la consigne soit rendu de manière numéraire au consommateur. Il s’agit d’approfondir le débat ; je livre donc cet amendement, mes chers collègues, à votre sagacité.

Non, je le retire, monsieur le président.

Nous vous proposons ici d’adopter un amendement enthousiasmant. C’est l’occasion d’allier les mots circulaire, social et solidaire. Il vise à créer un fonds spécifique vers lequel serait orientée une petite partie des contributions gérées par les éco-organismes et qui pourrait piloter un plan de développement ambitieux. Les associations de rée...

Défendu.

Depuis quelques mois, les mêmes images se multiplient : étouffant sous les amoncellements de plastiques, des pays d’Asie du Sud-Est ne veulent plus recevoir autant de déchets exportés depuis les pays développés. Après la Chine, la Malaisie ou encore les Philippines, l’Indonésie a récemment dit « stop ». La question de la traçabilité des flux d...

Il est défendu.

L’amendement est défendu.

Je le retire, monsieur le président.

Dans un contexte de raréfaction des ressources en eau douce, de moindre accessibilité, de changement climatique et de déséquilibre entre la demande et la ressource disponible, la demande de réutilisation des eaux usées traitées se fait de plus en plus pressante dans les régions en tension quantitative. Cette pratique est souvent présentée comme...

Il est défendu.