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La parole est à Mme la ministre.
Nous allons procéder à l’examen des crédits de la mission « Culture », figurant à l’état B.
Je suis saisi de neuf amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° II-897, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Éducation artistique et culturelle II. – En conséquence, modifier ainsi les cr...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 Éducation artistique et culturelle TOTAL SOLDE La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
L’amendement n° II-898, présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
L’amendement n° II-36 rectifié ter, présenté par Mme Dumas, MM. E. Blanc, J.-B. Blanc, Bouchet, Brisson, Cambon, Courtial, B. Fournier, D. Laurent, Lefèvre, Menonville et Panunzi et Mmes Vérien, Joseph et Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Catherine Dumas.
Je vous en prie, ma chère collègue.
Les deux amendements suivants sont identiques. L’amendement n° II-823 est présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach, Magner et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain. L’amendement n° II-928 est présenté par Mme Brulin, MM. Bacchi, Ouzoulias ...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour présenter l’amendement n° II-823.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour présenter l’amendement n° II-928.
L’amendement n° II-37 rectifié ter, présenté par Mme Dumas, MM. E. Blanc, J.-B. Blanc, Bouchet, Brisson, Cambon, Courtial, B. Fournier, D. Laurent, Lefèvre, Menonville et Panunzi et Mmes Vérien, Joseph et Garriaud-Maylam, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE Cet amendement a déjà été défendu. L’amendement n° II-824, présenté par Mmes Monier et S. Rob...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
L’amendement n° II-821, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach, Magner et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
L’amendement n° II-822, présenté par Mmes Monier et S. Robert, MM. Kanner, Antiste et Assouline, Mme Lepage, MM. Lozach, Magner et Stanzione, Mme Van Heghe et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : Modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 TOTAL SOLDE La parole est à Mme Marie-Pierre Monier.
Quel est l’avis de la commission ?