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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 Pacte pour l’emploi artistique et culturel TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-879.
L’amendement n° II-877, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de soutien pour les musiques actuelles et électroniques II. – En conséquence, modifier ainsi les ouver...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 Fonds de soutien pour les musiques actuelles et électroniques TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
La parole est à Mme la rapporteure pour avis.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-877.
L’amendement n° II-880, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds pour la transition urbaine et rurale II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits de...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 Fonds pour la transition urbaine et rurale TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° II-880.
L’amendement n° II-771, présenté par Mmes de La Provôté et Sollogoub, M. Lafon, Mme Billon, MM. Hingray, Kern, Laugier et Levi, Mme Morin-Desailly et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Petit patrimoine non-protégé II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 Petit patrimoine non-protégé TOTAL SOLDE La parole est à Mme Sonia de La Provôté.
Quel est l’avis de la commission ?
