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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
Les amendements n° II-897 et II-898 sont retirés. La parole est à M. Jean-Raymond Hugonet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à Mme Catherine Dumas, pour explication de vote.
La parole est à Mme Sonia de La Provôté, pour explication de vote.
La parole est à M. Max Brisson, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
Je mets aux voix l’amendement n° II-36 rectifié ter.
Je mets aux voix les amendements identiques n° II-823 et II-928.
L’amendement n° II-37 rectifié ter est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-824.
L’amendement n° II-821 est retiré. Je mets aux voix l’amendement n° II-822.
L’amendement n° II-878, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Fonds de revitalisation pour les initiatives culturelles II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures...
Programmes Autorisations d’engagement Crédits de paiement Patrimoines Création Transmission des savoirs et démocratisation de la culture dont t itre 2 Soutien aux politiques du ministère de la culture dont t itre 2 Fonds de revitalisation pour les initiatives culturelles TOTAL SOLDE La parole est à M. Thomas Dossus.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jérôme Bascher, pour explication de vote.
La parole est à Mme Marie-Pierre Monier, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° II-878.
L’amendement n° II-879, présenté par M. Dossus, Mme de Marco, M. Benarroche, Mme Benbassa, MM. Dantec, Fernique, Gontard, Labbé et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme Taillé-Polian, est ainsi libellé : I. – Créer le programme : Pacte pour l’emploi artistique et culturel II. – En conséquence, modifier ainsi les ouvertures de crédits de...
