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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
L’amendement n° 105, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 4, seconde phrase Supprimer cette phrase. La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
L’amendement n° 105 est retiré. Je mets aux voix l’article 11, modifié.
L’amendement n° 10, présenté par M. Hingray et les membres du groupe Union Centriste, est ainsi libellé : Alinéa 5 Après le mot : ciblés insérer les mots : et veille à l’équilibre territorial de leur répartition La parole est à M. Jean Hingray.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l’amendement n° 10.
L’amendement n° 106, présenté par MM. Ouzoulias et Bacchi, Mme Brulin et les membres du groupe communiste républicain citoyen et écologiste, est ainsi libellé : Alinéa 7 Compléter cet alinéa par une phrase ainsi rédigée : L’Agence nationale de la recherche favorise la publication en langue française. La parole est à M. Pierre Ouzoulias.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Stéphane Piednoir, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 106.
Je constate que cet amendement a été adopté à l’unanimité des présents. Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 210, présenté par le Gouvernement, est ainsi libellé : Alinéa 10 Supprimer les mots : par accord entre eux ou, à défaut, La parole est à Mme la ministre.
L’amendement n° 131 rectifié bis, présenté par MM. Piednoir et Rapin, Mme Deroche, M. Regnard, Mme Deromedi, M. Calvet, Mme Joseph, MM. Bascher, Brisson et Savin, Mme Gruny, M. de Legge, Mme Di Folco, M. Pointereau, Mme Lavarde et MM. B. Fournier, Segouin, Gremillet, Chevrollier et Husson, est ainsi libellé : Alinéa 10 Après le mot : ...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement sur l’amendement n° 131 rectifié bis ?
La parole est à Mme la rapporteure.
La parole est à M. Pierre Ouzoulias, pour explication de vote.
La parole est à Mme la ministre.
