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Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
Mes chers collègues, par lettre en date du 14 avril, le Gouvernement demande l’inscription à l’ordre du jour du mardi 18 mai, après-midi et soir, et, éventuellement, du mercredi 19 mai, après-midi, sous réserve de son dépôt et de sa transmission, du projet de loi relatif à la gestion de la crise sanitaire. En conséquence, – d’une part, l’exa...
Nous reprenons la discussion de la proposition de loi d’expérimentation visant à favoriser le retour à l’emploi des bénéficiaires du revenu de solidarité active (RSA). Je rappelle que la discussion générale a été close. Nous passons à la discussion du texte de la commission.
La parole est à M. Bruno Rojouan, sur l’article.
L’amendement n° 2 rectifié bis, présenté par M. Savary, Mme Gruny, M. Mouiller, Mme Deseyne, MM. Bonne et Belin, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. Bonhomme, Bouchet, Bouloux, Brisson, Cardoux et Charon, Mme Chauvin, MM. Courtial et Cuypers, Mme L. Darcos, M. de Legge, Mmes Delmont-Koropoulis, Deromedi, Di Folco, Dumont et Estrosi Sassone, M....
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
La parole est à M. Olivier Henno, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à M. Laurent Burgoa, pour explication de vote.
La parole est à M. Philippe Mouiller, pour explication de vote.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
La parole est à Mme Pascale Gruny, pour explication de vote.
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 2 rectifié bis.
L’amendement n° 14 rectifié, présenté par Mmes Jacquemet, Doineau, Berthet, Puissat, Demas et Billon, M. Lefèvre, Mme Paoli-Gagin, M. Hingray, Mmes Gruny, de La Provôté, Gosselin et Guidez, M. Longeot, Mme Sollogoub, M. Courtial, Mme Vérien, MM. Moga et Chauvet, Mme F. Gerbaud, M. Saury, Mme Gatel, M. Kern, Mmes N. Goulet et Herzog, MM. Levi, D...
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
La parole est à Mme Monique Lubin, pour explication de vote.
