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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Interventions en hémicycle de Georges Patient
3948 interventions trouvées.
La parole est à Mme Annick Jacquemet, pour explication de vote.
La parole est à M. Jean-François Longeot, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Nadège Havet, pour explication de vote.
La parole est à Mme la présidente de la commission.
La parole est à M. René-Paul Savary, pour explication de vote.
L’amendement n° 14 rectifié est retiré.
Je suis saisi de deux amendements et d’un sous-amendement faisant l’objet d’une discussion commune. L’amendement n° 12, présenté par Mme Lubin, M. Kanner, Mmes Conconne et Féret, M. Fichet, Mme Jasmin, M. Jomier, Mmes Le Houerou, Meunier, Poumirol, Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, est ainsi libellé : A...
L’amendement n° 6 rectifié bis, présenté par Mme Gruny, MM. Cuypers et Savin, Mme Deseyne, M. Lefèvre, Mme Delmont-Koropoulis, M. Rapin, Mme M. Mercier, MM. Bascher et Bonne, Mmes Dumont et Lassarade, MM. D. Laurent, Burgoa et Calvet, Mmes Garriaud-Maylam, Thomas, Chauvin, Micouleau et Demas, M. Bouloux, Mme Deromedi, MM. Cardoux, Panunz...
Le sous-amendement n° 15, présenté par M. Malhuret, est ainsi libellé : Amendement n° 6, alinéa 5 Remplacer le mot : six par le mot : neuf La parole est à M. Claude Malhuret.
Quel est l’avis de la commission ?
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Cathy Apourceau-Poly, pour explication de vote.
La parole est à Mme Michelle Meunier, pour explication de vote.
La parole est à Mme Raymonde Poncet Monge, pour explication de vote.
Je mets aux voix l’amendement n° 12.
Je mets aux voix le sous-amendement n° 15.
Je mets aux voix l’amendement n° 6 rectifié bis, modifié.
Madame la ministre, mes chers collègues, je vous rappelle que cette proposition de loi est inscrite dans le cadre de l’espace réservé au groupe Les Indépendants – République et Territoires, limité à une durée de quatre heures. Je me verrai dans l’obligation de suspendre la séance à seize heures dix ; je vous invite donc à la concision pour la d...
L’amendement n° 3 rectifié est retiré. Je suis saisi de quatre amendements faisant l’objet d’une discussion commune. Les deux premiers sont identiques. L’amendement n° 8 rectifié bis est présenté par Mme Gruny, MM. Lefèvre et Savin, Mme Delmont-Koropoulis, M. Rapin, Mmes Deseyne et M. Mercier, MM. Bascher et Bonne, Mmes Dumont et Lass...
